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Déliberation - DCM 2018 063 du 15 05 2018 Subvention exceptionnelle Asso Ligue contre la Sclérose en Plaques
Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2018 063 du 15 05 2018 Subvention exceptionnelle Asso Ligue contre la Sclérose en Plaques)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 29
Présents
ou
représentés : 25
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
: 25
Date
de La convocation
: 09/05/2018
Date
d'affichage
: 09/05/2018
ag
N°
2018/063
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2018
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2018
Affiché
le
2
MAI
208
Ne
a
ID
: 083-218300424-20180515-DCM_2018__063-D
[SG
2,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
mardi
15
MAI
2018
L'an
deux
mille
dix-huit
et
Le
15
mai
2018
à
19
heures
30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE
Maire,
PRESENTS
:
Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
- Laëtitia
PICOT
- René
LE
VIAVANT
-
Aimé
GARNIER
- Élisabeth
CAILLAT
- Patrick
GARNIER
- Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
-
Christelle
DUVERNET
-
Anthony
GIRAUD
-
Michel
DALLARI
- Malika
OUAREZKI
- Erwan
DE
KERSAINTGILLY
-
ABSENTS
:
Pascal
CORDÉ
-
Jonathan
LAURITO
-
Manuel
REQUIN
-
Frédéric
LACOUR
-
POUVOIRS:
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Sébastien
MACREZ
à
Aimé
GARNIER
-
Jeanne
LAURITO
à
Valérie
ROBIN
/
Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/
Gaëtan
MULLER
à
Laëtitia
PICOT
/
Ernest
DAL
SOGLIO
à
Michel
DALLARI
/
Patricia
PENCHENAT
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Afin
de
poursuivre
son
action
sociale,
l'association
«
Ligue
Française
contre
la
sclérose
en
plaques
»
a
sollicité
une
subvention
auprès
de
la
commune. IL
est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
d'attribuer
à
l'association
«
Ligue
Française
contre
la
sclérose
en
plaques»
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
100
€
(cent
euros)
pour
l'exercice
2018.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
LIGUE
FRANCAISE
CONTRE
LA
SCLEROSE
EN
PLAQUESEnvoyé
en
préfecture
le
22/05/2018
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2018
mie
2 3
MAI
2018
| SG3
ID
: 083-218300424-20180515-DCM_2018__ 063-DE CM
15/05/2018
N°
2018/063
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
LIGUE
FRANCAISE
CONTRE LA
SCLEROSE
EN
PLAQUES
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide
:
-
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
au
bénéfice
de
l'association
«
Ligue
Française
contre
la
sclérose
en
plaques
»
pour
l'année
2018
d'un
montant
de
100
€;
-
d'inscrire
Les
crédits
nécessaires
au
budget
communal.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et
an
susdits
À
L'UNANIMITE.
Le
Maire,