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Déliberation - 2026 45 MISE A Jour du Tableau DES Effectifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Agnin-sur-Bion.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 45 MISE A Jour du Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
Envoyé en préfecture le 30/09/2026
Reçu en préfecture le 30/09/2026
Publié le 30/09/2026 S L GC
ID : 038-213803513-20260923-2026 _45-DE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2026 - 45
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 11
Votants : 13
Pouvoirs : 2
Pour : 13 / Contre : 0 / Abstention : 0 / Ne prend pas part au vote : 0
OBJET : MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
L'an deux mille vingt-six, le vingt-trois du mois de septembre, le Conseil Municipal de la
commune de SAINT-AGNIN SUR BION, Isère, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, à la salle du conseil municipal de la mairie, sous la présidence de Monsieur
THÉVENON Jean-Marie, Maire.
Date de convocation : Le 16 septembre2026.
PRÉSENTS : : THÉVENON Jean-Marie, BAGUET GALLON Yoann, BALAN Jean Baptiste,
BIGOT Agnès, CARASSUS Didier, COLOMB Sophie, DI PONIO Caroline, DURAND Brice,
GINON-REY Mathieu, GRISETI Martine, ROCHE Virginie.
EXCUSÉS : ROY Anita.
ABSENTS : HORNY Pierre-Alain
POUVOIRS : COLOMB Lydia donne pouvoir à COLOMB Sophie.
PERRIN Joris donne pouvoir à GINON REY Mathieu.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : COLOMB Sophie
Vu le code général de la fonction publique ;
Le Maire expose qu'il appartient à l'organe délibérant, sur proposition de l'autorité territoriale,
de déterminer les effectifs des emplois permanents nécessaires au fonctionnement des services
de la collectivité, et propose d'établir le tableau des effectifs comme suit : TABLEAU DES EFFECTIFS
COMMUNE DE SAINT-AGNIN SUR BION
Envoyé en préfecture le 30/09/2026
Reçu en préfecture le 30/09/2026
Publié le 30/09/2026
ID : 038-213803513-20260923-2026_45-DE
LOS
Dernier
N° d'opération Réf. Délibératiof Cat. Grade DHS | Temps de travail Fonction Motif Type Occupé depuis |Vacant ssl re employé e1 e posi poste Adjoint technique 2021-26 C territorial principal de 35 100% Agent technique [Modification Titulaire 03/10/2021 Brut Pascal 2°" classe Agent chargé de Francon Marie! 2021-26 C |Adjoint technique 35 100% Titulaire ! la propreté Laure Création Jennyter 2025-19 C |Adjoint technique 19,41 55% Agent technique |Accroissement [CDD 01/09/2026 : Rodriguez perenne
2025-19 C JAdjoint technique 8,27 26% Agent technique JAccroissement }CDD 01/09/2026 Bidaud Sylhie ne |
ATSEM Principal de ATSEM Resp. 20234 |c dé 35 100% SP. |Mogification [Titutaire 20/12/2022 Chomard Céline 1ere classe Périscolaire
Adjoint territorial Î
2025-20 | C |d'animationdezéme |30,53 87% Animation Modification {Titulaire Gaget Isabelle| classe |
2024-52 C [Adjoint d'animation | 20,47 58% Animation Modification [Titulaire pe, 38251031000161| 2025-18 C Adjoint d'animation | 17,19 49% Animation Création CDD 05/07/2024 Pestre Sandr D19/03/1991
fl A [Secrétaire de Mairie 35 100% Secrétaire Tiutaire Vidoni Agnès
A01/08/1995
Adjoint | 2022-10 cC administratif 35 100% k [Titulaire Adjoint sdministraut Disponibilité 31/08/2025 ii
' St : Adjoint Sansone 38251028000738| 2025-30 C [Adjoint administratif 35 100% DFA Stagiaire 01/01/2026 tisse)
Adjoint technique Î 38260409000925| 2026-25 c = 17,25 49% Agent technique [Création Titulaire 09/06/2026 Paillet Dorian
38260703001527| 2026-42 | c np 12,36 35% Agent technique [Création 01/07/2026
28260703001562| 202643 | c ES à 25,12 72% |agenttechnique|Mogification [Titulaire 01/07/2026 |
Adjoint technique
2026-44 C Iterritorial principal de 35 100% Agent technique |Création Tiulaire 23/08/2026 1°" ciasse
Il est proposé au Conseil Municipal :
D’ACCEPTER les propositions ci-dessus dans les conditions précitées.
DE CONFIRMER que les crédits nécessaires à la rémunération des agents occupant
ces postes et aux paiements des charges s’y rapprochant sont inscrits au budget de la collectivité aux sHHéR et chapitre prévus à cet effet de l’année en cours.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
ACCEPTE les propositions ci-dessus dans les conditions précitées.
CONFIRME que les crédits nécessaires à la rémunération des agents occupant ces
postes et aux paiements des charges s’y rapprochant sont inscrits au budget de la collectivité aux articles et chapitre prévus à cet effet de l’année en cours.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,
Pour copie conforme. |
Fait à Saint-Agnin Sur Bion,
Le 25 septembre2026
La secrétaire de séance,
COLOMB Sophie