Ordre du Jour - odj cm 2024 12 13

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Ordre du Jour - odj cm 2024 12 13 Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Bandol. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2024 12 13)Thèmes du document : Logement, Santé, Tourisme, REPUBLIQUE FRANCAISE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance ordinaire du 4ème trimestre 2024, le vendredi 13 décembre à 17h, salle du conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri — 83150 Bandol.

Faità Bandol, le” 6 DEC. 202

1 Projet de création d'un centre de santé ésentation du diagnostic territorial

2 Budget principal et budgets annexes - Ouverture des crédits d'investissement 2025

3 Budget annexe de la régie des parkings - Décision modificative n°2 2024

4 Régime indemnitaire des agents de la commune et du CCAS - Abrogation de la délibération n° 20 du vendredi 30 juin 2023

5 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité - Créations et suppressions de poste

6 Recrutement d'agents non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité - Vacances de noël 2024, février, pâques, été, toussaint 2025

7 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet

8 Revalorisation des agents publics de la petite enfance dans le cas du « bonus attractivité »

9 Détermination des indemnités de fonction des élus

10 Avis du comité social territorial sur le rapport social unique 2023 - Ville

11 Renouvellement de la convention d'adhésion au service « médecine préventive » du centre de gestion (CDG 83) à destination des collectivités et établissements publics affiliés

12 Adhésion à la convention de participation prévoyance du centre départemental de gestion du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 19 janvier 2025

13 Titre de recette - Remise gracieuse

14 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions - Agence BOYER - Syndic de copropriété - 18 rue du docteur Marçon - AI 188

15 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions - BANDOL IMMOBILIER - Syndic Monsieur Olivier Thomas - 6 rue de la paroisse - A1 231 - Modification délibération n°25 du 30 juin 2023

16 Rénovation du centre ancien - Réservation et versement des subventions - SCI MF - Monsieur Alain Paulin - Hôtel de la Baie - 62 rue du docteur Marçon - AK 407

17 Délibération rectificative de la délibération n° 26 du Conseil Municipal du 28 juin 2024 qui concerne la garantie d'emprunt pour 12 logements sociaux de l'opération « Le 115 — Bd de Marseille » suite à une erreur de présentation formelle

18 Avis sur les ouvertures dominicales19 Prise à bail commercial local communal "Le Poisson d'Argent"

20 Demande de transfert de gestion des Terre-pleins Ouest du port de Bandol

21 Protocole transactionnel avec l'entreprise COLAS dans le cadre du Marché public MCH23_05

22 Avenant à la concession de plage naturelle du Grand Vallat - Autorisation du Maire à solliciter un avenant d'extension du lot n°1

23 Appel à projets au titre de l'exercice 2025 - Demande de subventions au titre de la DSIL et/ou DETR - Création d'un parc paysager « Deferrari » - Renaturation du site

24 Appel à projets au titre de l'exercice 2025 - Demande de subventions Région Sud - Création d’un parc paysager « Deferrari » - Renaturation du site

25 Appel à projets au titre de l'exercice 2025 - Demande de subventions Département du Var - Création d'un parc paysager « Deferrari » - Renaturation du site

26 Appel à projets au titre de l'exercice 2025 - Demande de subventions au titre de la DSIL et/ou DETR - Construction d'un centre de santé pluri professionnelle - 265 chemin de Roumpinas

27 Appel à projets au titre de l'exercice 2025 - Demande de subventions Région Sud - Construction d’un centre de santé pluri professionnelle - 265 chemin de Roumpinas

28 Appel à projets au titre de l'exercice 2025 - Demande de subventions Département du Var - Construction d'un centre de santé pluri professionnelle - 265 chemin de Roumpinas

29 Appel à projets au titre de l'exercice 2025 - Demande de subventions auprès de l'Agence Régionale de Santé - Construction d'un centre de santé pluri professionnelle - 265 chemin de Roumpinas

30 Appel à projets au titre de l'exercice 2025 - Demande de subventions au titre de la DSIL et/ou DETR - Réalisation d'un stade de football aux Grands-Ponts

31 Demande de subvention auprès du conseil départemental du Var - Réalisation d'un stade de football aux Grands-Ponts - Aides aux grands projets - Exercice 2025

32 Politique d'attribution des logements sociaux - Signature de la Convention Intercommunale d’Attribution

33 Convention de mise à disposition de minibus à titre gracieux aux associations Bandolaises

34 Fixation des tarifs de location des salles et équipements communaux

35 Adhésion de compétence optionnelle la Commune de GONFARON et reprise de compétence optionnelle d'ESTÉREL COTE D'AZUR AGGLOMÉRATION