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Ordre du Jour - odj cm 2023 06 30
Ordre du Jour - odj cm 2026 02 06
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bandol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2026 02 06)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(article L. 121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal de la commune de Bandol se réunira en séance
ordinaire du 1er trimestre 2026, le vendredi 6 février à 17h , salle du
conseil municipal, mairie annexe, rue Gabriel Péri - 83150 Bandol.
Faità Bandol, le 3 À JAN. 202%
1 Etat annuel des indemni
Exercice 2025
2 Titre de recette - Remise gracieuse
3 Centre de Santé Communal - Adhésion à l'accord national des centres de santé
4 Centre de Santé Communal - Fixation des tarifs
5 Délégation de service public - Exploitation du cinéma de Bandol - Autorisation
du Maire à signer le contrat de délégation de service public (DSP)
6 Renouvellement de l'adhésion de la commune de Bandol au RESAH (réseau
des acheteurs hospitaliers)
7 Acte constitutif de servitudes sur le boulevard Louis Lumière 83150 Bandol - Autorisation du Maire à signer l'acte
8 Protocole transactionnel avec l'entreprise SMCR dans le cadre du marché public MCH24-54 pour la construction d'un stade de football et ses annexes sur le site des Grands Ponts - Lot Gros Œuvre
9 Avenant à la concession de plage naturelle du grand Vallat - Autorisation du Maire à signer un avenant d'extension du lot n°1
10 Régie des Parkings : modification des articles 8 ; 9 et 11 du règlement d'ordre intérieur avec ajout de l'article 20.7
11 Fixation des tarifs de location des salles et équipements communaux -
Abrogation de la délibération n°34 du 13 décembre 2024
12 Opération « Domaine Saint Thomas » - Garantie d'emprunt prêt n° 176193 pour 20 logements sociaux - 75 chemin Saint Marc
13 Participation de la commune à l'opération de construction de 29 logements
locatifs sociaux - Collectif 24, Raccourci de la Gare - Convention de subvention
et réservation
14 Convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Bandol - Section AH - Parcelle n°420 - Impasse Fénelon
15 Convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Bandol - Section AI -
Parcelle n°553 - 1 rue Puits de Charron
16 Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Stationnement Payant en voirie
17 Approbation de la Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la
réalisation de travaux de raccordement en eau potable du stade de football de
Bandol, de la communauté d'agglomération à la commune de Bandol 18 Signature de la convention tripartite (SMRGV/mairie de Bandol/mairie du Castellet) délégant la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux relevant de la GEMAPI concernant le remplacement de l'ouvrage de franchissement sur le Grand Vallat
19 Transferts et reprise de compétences optionnelles à TE83-Symielec des
communes du LUC, TANNERON et FORCALQUIERET - Abrogation de la délibération n°23 du 12 décembre 2025