Compte-Rendu - 23 04 15

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Compte-Rendu - 23 04 15 Document publié le Jeudi 23 avril 2015 par la commune de Chaux-du-Dombief. Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 04 15)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Bois et produits du bois, Compte-rendu du Conseil Municipal

du 23 avril 2015

Présents : PILLOUD Claude, SALLAN Jean-Michel, CRETIN Ludovic, MICHEL Pierre , PROST Georges, BRAND Michèle, EPAILLY Stéphane, JEUNET Mélanie, GRILLET Sabine, SEIBERT Ludovic, PORTE Jean-François, CHENAVAS Andréanne, BOZZONETTI Thierry.

Excusées : COLBACK LEITAO Marie-Paule, SAILLARD Christine.

Secrétaire : MICHEL Pierre

*************

1-Approbation des comptes-rendus des 19 et 26 mars 2015:

Adoptés à l'unanimité.

2- Compte rendu des commissions et EPCI:

■ Com-com la grandvallière : Jean Michel SALLAN fait part au conseil du vote du budget et d’une modification concernant la taxe de séjour. Il est rappelé que le C.R. peut être consulté sur le

■ Syndicat des eaux: Pierre MICHEL fait part d'une amélioration sensible de l'état des conduites d'eau potables gérées par le SIEG, 68% des eaux traitées sont utilisées et facturées, ce pourcentage met le syndicat dans les premiers rangs au niveau performance. Une animation initiée par le CPIE, «jardiner autrement» est mise en place à GRANDE RIVIERE le 30 mai et le 13 juin.(voir informations jointes à votre dernière facture d'eau)

■ Commission communication :

La commission propose de remplacer le « blason » de la commune par un nouveau logo, il est demandé à toutes personnes ayant une idée pour ce logo de se mettre en contact avec la mairie. ■ Commission travaux :

La commission réunie le 9 avril suite à la constatation de fuites dans les toilettes des pitchouns et le nouveau préau envisage une réfection de l'étanchéité des dalles et si possible d'isoler la partie sur toilettes. Pierre MICHEL a demandé un devis à plusieurs entreprises, une décision sera prise lors du prochain conseil municipal.

3- Mise en stère et livraison affouage :

Suite à l’appel d'offres pour la mise en stères et pour le transport aux affouagistes du bois de chauffage, Ludovic CRETIN donne les résultats. L'entreprise LABOURIER propose 28 euros par stère, l'entreprise MILLET 20,50 euros, (livraison 2ème série), le groupement GIRARDOT-PROST 24 euros (livraison 1ère série)

Le conseil retient les propositions MILLET & GIRARDOT-PROST.

Coût supplémentaire par rapport à l'exercice 2014 : environ six mille euros.

4-Vente du bâtiment de l'ancienne poste :

Suite à l’absence de résultat de la mise en vente de ce bâtiment chez le notaire, le conseil municipal avait refait de la publicité par un panneau sur la façade et insertion sur “le bon coin ”, avec une date limite des offres fixée au 31 mars 2015.

Plusieurs fois visitée, une seule offre a été déposée en Mairie. Le prix de retrait fixé en comité restreint étant inférieur au prix proposé, le conseil décide la vente de la parcelle ZE 227 de 164 m2 à Jean-Michel SALLAN au prix de 26 000 €.

5-Achat parcelle J.Claude EPAILLY :

Afin de mener à bien les travaux de soutien de la route rue de la gare, le conseil dans sa précédente réunion avait souhaité acheter la parcelle de M. EPAILLY et lui avait proposé 1 € par m2. Ce dernier étant d'accord pour cette transaction, le conseil entérine l’achat de la parcelle ZE 145 de 878 m2 à 1 € le m2 et demande à Me le maire de faire le nécessaire auprès du notaire.

6-Musée faune et nature :

Vu la faible fréquentation, le conseil souhaite une amélioration sensible des heures d'ouverture ainsi qu'une publicité plus intensive pour améliorer ces résultats. Compte tenu des connaissances particulièresde Margaux SALLAN dans ce domaine, celles- ci sera reconduite comme hôtesse d’accueil et rémunérée 15 heures par semaine pour un horaire d'ouverture à déterminer avec l'intéressée. Il serait souhaitable que Mlle SALLAN ouvre plus longtemps certains jours.

Des informations sous forme de pancartes seront posées à certains endroits visités par les touristes. Il sera enfin aménagé un coin « pique-nique »à l'endroit où les sculptures de Mer CART-LAMY étaient entreposées.

6- Questions diverses :

■ Lotissement « derrière la cure » :

Suite à l’approbation de la modification du PLU, le Conseil Municipal valide la dernière esquisse proposée par le cabinet COLIN. Il autorise le Maire à signer le Permis d’Aménager. Les entreprises seront consultées dès validation de celui-ci par la DDT, à priori à l’automne 2015.

■ Goudronnage grande rue :

Deux devis sont demandés pour établir un avant-projet concernant la réfection entre la départementale 78 et le carrefour vers menuiserie MICHEL. Un reprofilage avec élargissement de certains trottoirs et ralentisseurs éventuels sera étudié.

■ Courrier Manuel MEYER :

Demande d'utiliser certains chemins de forêt pour son activité d’initiation et d’accompagnement à gyropode. Le conseil donne son accord.

■ Contrat Gisèle MICHEL, cantinière :

A sa demande, le conseil accepte de lui attribuer un quart d'heure/jour supplémentaire. La durée hebdomadaire de son poste passe de 20 h50 à 21 h50.

■ Indemnité de conseil percepteur :

Cette indemnité non obligatoire perçue par le percepteur pour conseils aux collectivités locales et autres, semble partiellement justifiée, le conseil accorde donc 50% du tarif demandé comme pour les années précédentes.

■ Logement 22 rue des Saillards :

Le logement occupé par Mlle Céline BRETON sera libéré fin mai 2015. Aurélien BORNE ayant fait la demande pour l'occuper dès le 1er juin, le conseil accepte cette candidature et fixe les le loyer à 285 € et les charges 115 € par mois.

■ Cartes jeunes :

Le conseil accepte de reconduire cette opération dans les mêmes conditions que 2014.Un avis sera publié et l’inscription en Mairie devra être faite avant le vendredi 12 juin 2015.

■ Demande Christophe EPAILLY :

Monsieur EPAILLY demande l'autorisation de récupérer plusieurs arbres coupés depuis 2 ans et en bord de route au lieudit « LE GRAND CHAMPS ». Monsieur le maire propose que ces arbres soient utilisés pour les plaquettes de la chaufferie, s’il s’agit bien de bois communaux. Le conseil donne son accord pour les réserver à la chaufferie.

■ Demande de jeunes :

Suite à la démolition d’une cabane lors de la journée »village propre », certains jeunes demandent l'autorisation d'ériger une nouvelle cabane pour leurs rencontres. Le conseil accepte cette construction.

La séance est levée à 23 heures.