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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 23 mai 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie,
Conseil Municipal du 23 mai 2024
Liste des délibérations
N°s Objet Décision
SOLIDARITE - Présentation de la mise à jour de l'Analyse des Besoins | Rapport informatif 2024/0258 | Sociaux (ABS) du CCAS
2024/026 | SOLIDARITE - Rapport de présentation du Compte Administratif | Rapport informatif 2023 et du budget primitif 2024 du CCAS - Rapport informatif
Votants : 27
Pour : 27
FINANCES - Compte de gestion de l’exercice 2023 du budget principal | Contre : 0 2024/027 |. approbation Abstention : 0
Adoptée à l'unanimité
Votants : 26
Pour : 20
FINANCES - Compte Administratif de l’exercice 2023 du Budget | Contre : 0 2024/028 Principal - Approbation Abstention : 6 Adoptée à l'unanimité
des voix exprimées
Votants : 27
Pour : 21
FINANCES - Budget Primitif- Affectation définitive des résultats 2023 | Contre : 0 2024/029 |.Approbation Abstention : 6
Adoptée à l’unanimité
des voix exprimées
Votants : 27
Pour : 27
Contre : 0
2024/030 | XaxcEs - Décision Modificative 2024 n°1 - Approbation Abstention : 0 Adoptée à l’unanimité
Votants : 27
Pour : 27
Contre : 0
2024/031 | FINANCES - Débat annuel sur la formation des élus Abstention : 0 Adoptée à l’unanimité FINANCES - Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires -
Pour : 21
Contre :6
2024/032 Approbation Abstention : 0 Adoptée à la majorité
Votants : 27
AMENAGEMENT DURABLE - Rétrocession dans le domaine public | Pour : 27 2024/033 communal des voiries et espaces verts des maisons du quartier du Carré | Contre : 0 - Approbation Abstention : 0
Adoptée à l’unanimité
Votants : 27
CULTURE - Convention de partenariat avec l'association Jazz à Junas | Pour : 27 2024/034 |. Approbation - Autorisation de signature Contre : 0 Abstention : 0
Adoptée à l'unanimité
Votants : 27
EDUCATION - Convention de partenariat avec la Région Académique | Pour : 27 Occitanie pour la mise à disposition d’un environnement numérique de | Contre : 0 2024/035 | travail (ENT) aux usagers des écoles - Année scolaire 2024-2025 - | Abstention : 0 Approbation - Autorisation de signature Adoptée à l'unanimité
2024/036 EDUCATION -— Renouvellement du projet éducatif territorial 2024- | Contre : 0 2027 assorti du Plan Mercredi - Autorisation de signature Abstention : 0 Adoptée à l’unanimité
Votants : 27
2024/037 SPORT -— Convention «Tournée Hérault Vacances» entre le | Pour : 27 département de l'Hérault, l'association Hérault Sport et la commune | Contre : 0 de Saint Mathieu de Tréviers -Autorisation de signature Abstention : 0 Adoptée à l’unanimité
Voants : 27
HORS COMMISSION -— Création d’un Comité Communal Feux de | Pour: 27 2024/038 Forêt — Approbation Contre : 0 Abstention : 0
Adoptée à l’unanimité
Le Maire certifie avoir fait afficher en Mairie et mis en ligne la présente liste des délibérations. A Saint Mathieu de Tréviers, le 24 mai 2024