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Déliberation - Liste des deliberations du 29 novembre 2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 29 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE BOURNAZEL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf du mois de novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel BASTIDE, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2023-18 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service public d’alimentation en eau potable –
Exercice 2022
Approuvé
2023-19 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service assainissement 2022
Approuvé
2023-20 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre –
Réhabilitation et rénovation énergétique de la
salle des fêtes
Approuvé
2023-21 Versement d’une subvention au budget
assainissement
Approuvé
2023-22 Décision modificative n°1 – Budget Principal Approuvé
2023-23 Décision modificative n°1 – Budget
Assainissement
Approuvé
2023-24 Décision modificative n°2 – Budget
Assainissement
Approuvé
Affiché : le 1er décembre 2023