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Déliberation - Liste des deliberations du 24 octobre 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 24 octobre 2023)
Thèmes du document : Système de retraite, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
de
L'AVEYRON
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
BOURNAZEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
OCTOBRE
2023
MAIRIE
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-quatre
du
mois
d'octobre
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
BASTIDE,
Maire.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la délibération
:
Vote
2023-15
Adoption
de
l'instruction
budgétaire
et
Approuvé
comptable
M57
2023-16
Modification
du
taux
de
cotisation
du
contrat
Approuvé
groupe
assurance
des
risques
statutaires
2022-
2025
2023-17
Suppression
d'un
poste
d’adjoint
technique
Approuvé
principal
de
2ème
classe
et
création
d'un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1%"
classe
Affiché
: le
25
octobre
2023
MAIRIE
-
12390
BOURNAZEL
-
Tél.
:O5
65
G4
4
50
-
Fax
:O9
77
87
7613
Email:
mairie-bournazel2@wanadoo.fr
-
Site
:www.bournazel-aveyron.fr