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Ordre du Jour - 1 CM 29.03.2023 ODJ
Conseil Municipal - 1 CM 15.11.2023 ODJ
Conseil Municipal - CM 30.07.2025 ODJ
Conseil Municipal - CM 15.04.2024 ODJ
Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15.04.2024 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
CARENTOIR
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Carentoir
Séance
du
lundi
15
avril
2024
17h30
-—
Salle
de
conseil
-
Mairie
de
Carentoir
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
Intervention
de
Monsieur
David
BIORET,
Trésorier
public
pour
la
présentation
budgétaire
de
la
Commune
afférente
à l’année
2023
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
19.01.2024
Présentation
des
décisions
du
Maire
prises
en
application
des
dispositions
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
Sujets
soumis
à
délibération :
a. ® an ©
Exercice
budgétaire
2023
i.
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
ii.
Approbation
des
comptes
administratifs
de
2023
&
affectation
des
résultats
1.
Budget
annexe
-— Assainissement
collectif
Budget
annexe
—
Lotissement
Bel
Orient
Budget
annexe
—
Lotissement
les
Pommiers
Budget
annexe
—
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
Budget
principal
de
la
Commune
avec :
- _
Récapitulatif
des
actions
de
formation
financées
en
2023
-
Bilan
annuel
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
de
2023
6.
Présentation
des
rémunérations
des
élus
versées
en
2023
Subventions
municipales
-
Enveloppe
2024
Fiscalité
directe
locale
—
Vote
des
taux
pour
2024
Autorisations
de
programme
&
crédits
de
paiements
2023-2025
—
Mise
à jour
Budgets
primitifs
2024
i.
Budget
annexe
- Assainissement
collectif
ii.
Budget
annexe
- Lotissement
bel'orient
ii.
Budget
annexe
-Lotissement
les
Pommiers
iv.
Budget
annexe
—
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
v.
Budget
principal
de
la Commune
avec :
1.
Présentation
du
programme
d’investissements
pour
2024
Service
de
l’assainissement
collectif
i.
Règlement
- Modificatif
Tarifs
municipaux i.
Taxe
d'aménagement
Projets
communaux
—
lancement
et
demandes
de
subventions
i.
Equipements
de
la
station
du
Moulin
ROUAUD
- Autorisation
de
dépôt
ii.
City
park
— Autorisation
de
dépôt
ii.
Pare-ballons
— Autorisation
de
dépôt
Cessions
- acquisitions
i.
Cession
1.
Montvollet
—- Modificatif
Ressources
humaines
Accroissement
DHS
u 8 D k.
Argent
de
poche
il.
Programmation
2024
l.
Communauté
de
Communes
i.
Clect
— Approbation
des
rapports
m.
Jury
d'assises
- tirage
au
sort
pour
2025
Questions
diverses
o.
Informations
municipales
et
communautaires
2
Une
NOTE
DE
SYNTHÈSE
sera
transmise
par
mèl
à chaque
conseiller
municipal,
également
par
écrit pour
les
conseillers
en
ayant
fait expressément
la demande.
RAPPEL sur
le droit
à l'information
:
Les
élus
municipaux
qui
le
souhaitent
peuvent
obtenir
tout
document
communicable
ou
autre
explication
concernant
un
ou
plusieurs
des
sujets
à l’ordre
du jour jusqu'au
jour
de
la séance
inclus,
auprès
du
Maire
ou
de
la Secrétaire
Générale,
sous
réserve
des
engagements
de
celles-ci par
ailleurs.
POUVOIR
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
Je
SOUSsigné(e)................
, dans
l'impossibilité
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
,
donne
par
la
présente,
en
vertu
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
POUVOIr
à
M.
MME
nn
neerrnnrrnranenecrennrnrerererenreneeneen
pour
voter
en
mon
nom
et
place
sur
les
différents
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
de
ladite
séance,
et
de
se
prononcer
en
mon
nom
et
place
quant
à tout
sujet
discuté
lors
de
cette
séance.
Fait
à
Carentoir,
Le...
Signature
: