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Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 12 janvier 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Foy-l'Argentière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 12 janvier 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Sécurité routière, Environnement,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
ak 10 où
PR
EN
DATE
DU
12
JANVIER
2023
Nonbrt
de
A
L’an
deux
mil
vingt-trois
En
exercice
:15
Le
:12
janvier
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STE-FOY-L’ARGENTIERE
Présents
:15
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
en
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER
Votants
:13
Secrétaire
élu
:Georges
BUFFARD
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 5 janvier
2023.
Compte
rendu
affiché
le
: 18 janvier
2023.
Présents:
K.
BERGER
/
G.
BUFFARD
/
J.
QUINAUDON
/
L.
BROSSARD
D.
BERTHOLON
/ O.
VIALLON
/ C.
LOZANO /
P.
SECKINGER
/ A.
BORRA
F.
VENET
/ M.
DUPUY
/ D.
PINEL/
R.
JOASSARD,.
Absents
excusés
: B.
TRENCHAT
/ G.
VULPAS.
Madame
le Maire
souhaite
la
bienvenue
à
Monsieur
Dominique
DENTAU,
Technicien
Forestier
de
l'Unité
Territoriale
du
Rhône,
ONF.
Madame
le Maire
excuse
l’absence
de
Béatrice
TRENCHAT
et de
Gérard
VULPAS.
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
le jeudi
12
janvier
2023
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes
sous
la
Présidence
de
Madame
Karine
BERGER,
Maire.
Madame
le Maire
précise
qu’il y
a lieu
de
nommer
un
secrétaire
de
séance.
Georges
BUFFARD
se
propose
d’être
secrétaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
présents,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
15
décembre
2022.
PREVISION
ET
ACCEPTATION
DU
PROGRAMME
D'AMENAGEMENT
ET
DE
GESTION
DE
LA
FORET
COMMUNALE
PAR
L'ONF
:
Monsieur
Dominique
DENTAU,
technicien
forestier
de
l'Office
National
des
Forêts,
expose
les
grandes
lignes
du
projet
d'aménagement
de
la forêt
communale
sur
20
ans
(2023
à
2042)
qui
comprend
:
-
Un
ensemble
d'analyses
sur
la forêt
et son
environnement
-
La
définition
des
objectifs
assignés
à cette forêt
-
Un
programme
d'actions
nécessaires
ou
souhaitables
sur
le moyen
terme.
La forêt
communale
est
située
sur
les
Communes
d’Aveize
et
de
Duerne.
Elle
a
une
superficie
de
13
hectares
44.
Cette forêt
est composée
de
47%
de feuillus
et de
53%
de
résineux.
La forêt
a
à la fois
un
rôle
économique
par
la production
de
bois,
un
rôle
écologique,
un
rôle
social
et un
rôle
environnemental.
L'ONF
ne
gère
que
les
forêts
publiques.
Dans
le
département
du
Rhône,
la
forêt
publique
tt
moins
de
5%
du
massif forestier.
MAIRIE 18, Impasse
de
la Mairie
69610
SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE
Lu
Tél: 04 74 70 03 95
L
E-mail
: mairie@sainte-foy-largentiere.fr
| La
forêt
présente
un
enjeu
de
production
de
bois.
Cependant,
la
mise
en
valeur
est
limitée.
Le
réseau
de
desserte
existant
n’est pas
adapté
aux
engins forestiers
actuels.
Sur
une
même
parcelle,
il
est
préconisé
d’associer
des
essences
à
rôle
productif,
cultural
ou
de
biodiversité. Un
programme
de
coupes
est
nécessaire
: le
but
étant
de
prélever
de
manière
cyclique
des
arbres
dans
les
différentes
parcelles.
L’objectif
est
d’avoir
de
beaux
arbres
et
de
bonne
qualité
pour
la
vente,
Les
ventes publiques
aux
enchères
se font par
l'ONF.
En
2022,
15
arbres
morts
ont
été
coupés.
Il est prévu
également
une
plantation
de
noyers
ou feuillus
précieux
pour
remplacer
une
plantation
de peupliers
vieillissants.
Un
programme
de
travaux
: Il
est
envisagé
la
création
de
dessertes.
En
effet,
il manque
des
pistes
forestières.
Or,
les
coupes
ne
pourront
se
réaliser
que
si
ces
pistes
existent.
Des
pistes
à
tracteurs
vont
être
créées
permettant
une
meilleure
gestion
de
la forêt
communale.
Cette
dépense
sera
prise
en
charge
par
la Communauté
de
Communes
des
Monts
du
Lyonnais.
Un
programme
de
matérialisation
du
périmètre:
la
mise
en
place
de
la
matérialisation
des
limites
de
la forêt
permettra
d’en
assurer
la
surveillance
et
d’identifier
le
domaine
communal
en
évitant
d'intervenir
chez
les voisins.
Face
au
changement
climatique,
l’eau
devant
être
un
enjeu
prépondérant
dans
les
années futures,
il est nécessaire
de préserver
cette
ressource.
Après
retrait
de
Monsieur
DENTAU,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents,
émet
un
avis
favorable
au projet
de gestion
proposée
par
l'ONF.
REVISION
DU
LOYER
AU
1*
FEVRIER
2023
DU
TERRAIN
LOUE
AU
GARAGE
DES
ROSSANDES
:
Madame
le
Maire
expose
à
l’Assemblée
que
le
montant
du
loyer
du
terrain
loué
au
Garage
des
Rossandes
doit
être
révisé par période
triennale,
soit
au
1° février
2023.
Compte
tenu
de
la
variation
de
l’indice
officiel
du
coût
de
la
construction
1°
trimestre
2022
: 1948
par
rapport
à
celui
du
1°
trimestre
2019 :
1728
;
le
montant
du
loyer
annuel
peut
être
porté
à
1 405.99
€, soit
117.17
€ par
mois.
(Ancien
loyer
annuel
: 1 247.21
€, soit
103.93
€ par
mois).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
fixe
à
compter
du
1° février
2023,
le
montant
du
loyer
annuel
à la somme
de
1 405.99
€, soit
117.17
€ par
mois.
AUTORISATION
DE
_ SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
PARTICULIERE
RELATIVE
_A
L’'ENFOUISSEMENT
DES
EQUIPEMENTS
DE
COMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES
:
Madame
le
Maire
fait
part
d’une
convention
particulière
soumise
par
la
Communauté
de
Communes
relative
à
l’enfouissement
des
équipements
de
communications
électroniques
dans
la
Grande
Rue.
Elle
précise
qu’il
s’agit
d’une
convention
tripartite
qui
devra
être
signée
entre
le
SYDER,
la
Commune
et
ORANGE.
Le
Syder
assurera
la
maîtrise
d’ouvrage
des
travaux
relatifs
à
la
tranchée
aménagée
et la pose
des
installations
de
communications
électroniques.
Orange
assurera
la maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
relatifs
au
câblage. Cette
convention
détermine
la participation financière
de
la
Commune
qui
s’élève
à
6 538.82
€.
La
convention
prend
effet à compter
de
sa
signature
et pour
la durée
de
validité
des
travaux.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents,
accepte
cette
convention
et
autorise
Madame
le
Maire
à la signer.
ACCEPTATION
DES
AMENDES
DE
POLICE
RELATIVES
À
LA
CIRCULATION
ROUTIERE
:
Madame
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
subvention
de
3
177
€ a été
accordée
par
la
Préfecture
au
titre
des
amendes
de
police.
Cette
somme
concerne
l'acquisition
d’un
radar
pédagogique
et des panneaux
de
signalisation
routière.
Madame
le Maire
précise
que
ce
montant
doit
être
accepté par
le
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des présents,
accepte
cette
subvention.
QUESTIONS
DIVERSES
:
* Don
du
sang
: Robert
JOASSARD
indique
que
lors
de
la
collecte
de
sang
du
27
décembre
2022,
60
donneurs
se sont présentés.
Il y
a eu
54
dons
dont
2
nouveaux.
*
Madame
le
Maire
fait
part
des
lettres
de
remerciements
qui
ont
été
très
nombreuses
pour
la
distribution
des
colis
de
Noël,
le
repas
des
Aînés,
les
goûters
de
Noël
pour
les
enfants
de
l’école
maternelle
Simone
Veil.
Elle
a
eu
également
les
remerciements
de
Clarisse
PERRET,
Directrice
de
l’école
élémentaire
pour
le prêt
des
salles
lors
d’un
problème
de
chauffage
en fin
d’année.
* Madame
le
Maire
demande
de
planifier
la
date
du
repas
des
aînés
pour
l’année
prochaine.
Ce
repas
aura
lieu
le samedi
9 décembre
2023.
* Madame
le
Maire
indique
que
de
nombreuses
manifestations
sont programmées
le
week-end
des
7,
8
et
9 juillet
2023,
:
- Vogue
organisée
par
le
Comité
des
Fêtes
à Sainte
Foy
l’Argentière
- Rassemblement
des
Sainte
Foy
de
France
à Sainte
Foy
lès Lyon.
- Comice
des
4
Cantons
à Saint
Laurent
de
Chamousset
Madame
le Maire
informe
que
Denise
BERTHOLON
s’est proposée
comme
responsable
des
repas
au
Comice
des
4
cantons.
Chaque
commune
devra
trouver
vingt
bénévoles
pour
aïder
cette
manifestation
de grande
envergure.
* Madame
le
Maire
précise
que
le
marché
a
été
lancé
par
la
Communauté
de
Communes
pour
le
bureau
d’études
qui
aura
à sa
charge
la maîtrise
d'œuvre
de
la
Grande
Rue.
* Madame
le Maire
annonce
que
le jeudi
19 janvier
à
18
h
15
aura
lieu
en
Mairie,
la présentation
du
diagnostic
de
la
vidéo
protection
par
les
référents
sûreté.
Ce
diagnostic
nous
permettra
d'obtenir
des
subventions
de
la part
de
l'Etat
et de
la Région.
La
séance
est levée
à 21
h.
Le
18 janvier
2023,
Le
Maire,
Karine
BERGER