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Séance - 58 d1360853084333
Document publié le Lundi 26 mai 2008 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 58 d1360853084333)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Conseil Municipal
Séance publique du 28/01/13 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 28/01/13 - page 1
Délibération n° 2013/21
Désignation aux Conseils d'école. Modification.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Nombre de conseillers municipaux présents : 39
Date de la convocation : 17/01/13
Compte rendu affiché le 30/01/13
Transmis en préfecture le 08/02/13
Président : Mme Michèle PICARD
Secrétaire
Elu(e)s :
Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, M. Bayrem BRAIKI, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD, M. Pierre-Alain MILLET, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Véronique FORESTIER, M. Jean-Marc THEVENON, Mme Annie BROUET, Mme Paula ALCARAZ, Mme Michèle BAICCHI, Mme Evelyne BEROUD, Mme Eliette ORENES, M. Hamza MOREL, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Véronique CALLUT, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Mokrane KESSI, Mme Samia HAMDIKEN-LEDESERT, Mme Marie-Christine SEEMANN, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Jeff ARIAGNO, M. Idir BOUMERTIT, Mme Yvonne LYON, M. Djilannie BENMABROUK, M. Christophe GIRARD, M. Daniel GOURDIN, M. Yvan BENEDETTI, Mme Saliha MERTANI, M. Maurice IACOVELLA, Mme Geneviève SOUDAN
Absent(e)s : M. Francis RAMBEAU
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Danièle GICQUEL a donné pouvoir à M. Lahceme TOUATI, Mme Chaïneze KABOUYA- BENHAYOUN a donné pouvoir à M. Jeff ARIAGNO, M. André GERIN a donné pouvoir à Mme Yolande PEYTAVIN, M. Bernard RIVALTA a donné pouvoir à M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Justine MUSEMBA a donné pouvoir à Mme Yvonne LYON Conseil Municipal
Séance publique du 28/01/13 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 28/01/13 - page 2
Rapport n° 21
Désignation aux Conseils d'école. Modification
Secrétariat Général
Mesdames, Messieurs,
Par délibération N° 17, le Conseil municipal du 26 mai 2008 a procédé à la désignation des conseillers municipaux siégeant aux Conseils d’école.
Il est aujourd’hui proposé que Mme Véronique CALLUT soit désignée en lieu et place de Monsieur Francis RAMBEAU pour représenter la Ville au Conseil d’école du Groupe scolaire Pasteur.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Après en avoir délibéré,
A la majorité,
décide de :
- désigner Madame Véronique CALLUT au Conseil d'école du Groupe scolaire Pasteur.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN