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unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 23.09.2025
Document publié le Mardi 23 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste des deliberations examinees lors du conseil du 23.09.2025)
Thèmes du document : Budget, Culture et patrimoine, Environnement,
Liste des délibérations examinées
lors du Conseil Communautaire du 23 septembre 2025
CC23092501
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – SCOM - 2024
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CC23092504
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CC23092506
A
CC23092509
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CC23092510
SOUSCRIPTION D’EMPRUNTS – BUDGET GENERAL ET BUDGET ANNEXE IMMOBILIER D’ENTREPRISE APPROUVEE
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CC23092517 –
CC23092518
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Mise en ligne le 25 septembre
2025