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Procès Verbal - PV CM du 30.05.2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 30.05.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Environnement,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
30
Mai
2024
à 19h00
Nombre
membres
En
exercice
: 14
Présents
: 10
Votants
: 10
Présents
:
Didier
CORVEY-BIRON,
Annie
BERECHE,
Jean-Noël
MANDIER,
René
BAYLE,
Nathalie
DECTOT,
David
GRAND,
Mickaël
GRAS,
Guillaume
CROIZAT,
Benjamin
CHABERT,
Vincent
CAILLAT,
Absents
: Laure
ALBERTIN,
Valérie
DROUVIN,
Régis
LACROIX,
Marie-Sophie
BARBIER
Sous
la
présidence
de
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Benjamin
CHABERT
Approbation
du
précédent
procès-verbal
6.
Délibération
pour
la
création
d’une
régie
«
Occupation
du
domaine
public
»
regroupant
les
recettes
hors
périscolaires. Le
Maire
a une
délibération
du
Conseil
Municipal
l'autorisant
à créer,
modifier
ou
clôturer
les
Régies
nécessaires
au
bon
fonctionnement
de
la
commune.
Aussi,
il convient
de
prendre
une
Décision
du
Maire
pour
créer
une
Régie
de
Recettes
«
occupation
du
domaine
public
»,
regroupant
la
location
de
la
salle
des
fêtes,
les
ventes
de
concessions
du
cimetière,
les
PV
de
dépôts
d'ordures
ménagères,
etc.
Mise
à jour
délibération
Régie
des
Beaulieu
de
France
Il
convient
d'ajouter
le
règlement
des
repas
du
samedi
soir
d'un
montant
de
25
€
à
la
Régie
des
Beaulieu
de
France. Présentation
du
rapport
relatif
à
l’artificialisation
des
sols
sur
le
territoire
au
cours
des
années
civiles
précédentes Le
Maire
et
son
adjointe
expliquent
qu'aucune
zone
d’artificialisation
des
sols
n’a
été
réalisée
sur
la
commune
sur
l’année
écoulée.
Délibération
Zaenr
Un
parc
éolien
avait
été
proposé
sur
la
Blâche,
mais
le
projet
a
été
refusé
par
les
élus.
Il
n'y
a
pas
Zone
d'Accèlération
des
Énergies
Renouvelables
sur
la
commune
de
Beaulieu,
délibération
est
prise
en
ce
sens
à
l'unanimité. Urbanisme :
PC
JOURDAN
Benoît
:
Transformation
d’une
grange
en
habitation
— En
attente
avis
DDT
Parcelles
C
1287,
1283,
1285,
1286,
1291
et
1285-
Chemin
du
Prieuré
DP
CORNET
Lionel
:
Pose
de
panneaux
photovoltaïques
- Délivré
Parcelle
C
1096
— Chemin
de
Pré
CLos
DP
MONACHINO
Giuseppe
:
Fermeture
d’une
dépendance
en
bardage
bois
- Délivré
Parcelle
C 0407
— Chemin
du
Prieuré
PC
BAYLE
Christian
:
Transformation
d’un
bâtiment
agricole
en
habitation
—
En
attente
avis
DDT
Parcelles
B
1031,
1025,
0605
et
0606
—
Chemin
des
Rivoires
DP
PISEDDU
Marie
:
Création
d’un
garage
accolé
à la
maison
—
Pas
d’objection
Parcelle
C
1196
— Chemin
des
Prés
de
la Cours
Divers -
Le jeudi
de
l'Ascension,
le Maire
a dépouillé
les ordures
ménagères
laissées
sur
la voie
publique
et PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
a trouvé
un
nom
et
une
adresse
permettant
d'identifier
l'un
des
contrevenant.
-
M.et
Mme
BAYLE
Christian
souhaite
acquérir
un
chemin
communal
qui
n'a
plus
d'existence
réelle
et
n'a
plus
lieu
d'être.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
si les
acquéreurs
s'acquittent
des
frais
d'actes
notariés
et
si
M.
GERBERT-GENTHON
Francis,
seul
éventuellement
concerné
par
rapport
aux
parcelles
alentours,
est
également
d'accord.
-
Les
caniveaux
du
parking
de
l'école
se
sont
décollés.
Pour
des
raisons
de
sécurité
les travaux
vont
être
faits
au
plus
tôt.
-
La
commission
travaux
va
être
convoquée
à l'occasion
de
l'ouverture
des
plis
pour
le marché
de
la
toiture
de
l'église.
-
Plan
triennal
de
voirie : le
virage
avant
la descente
de
Trellins,
l'impasse
de
l'Etang,
et
une
portion
des
Chemin
du
Prieuré,
des
Marons
et
de
la
Plaine,
vont
être
refaits.
-
Commission
ordures
ménagères
de
la SMVIC
: en
raison
de
la forte
augmentation
d'enfouissement
de
nos
déchets,
la
SMVIC
s'est
engagée
à
hauteur
de
15
millions
d'euros
dans
le
projet
du
nouvel
incinérateur
de
la Tronche,
prévu
pour
une
mise
en
service
en
2030
(budget
total
du
projet
: 400
millions
d'euros).
-
L'appartement
au-dessus
de
l'école
sera
libre
cet
été
mais
ne
sera
pas
reloué
de
suite
afin
de
pouvoir
effectuer
les travaux
nécessaires
dans
l'appartement
d'à
côté.
-__
L'opération
«
Nettoyons
la
nature
» aura
finalement
lieu
le vendredi
27
Septembre
et
associera
les
enfants
de
l'école.
Une
demande a
été
effectué
auprès
du
Centre
E.LECLERC
qui
fournira
gracieusement
les
chasubles,
gants
et nécessaires
au
nettoyage
pour
les enfants.
-
Le
piégeage
des
frelons
asiatiques
a été
moins
important
que
l'année
passée
mais
tout
de
même
très
efficace.
Le
piégeage
de
l'année
dernière
a été
très
efficace,
ce
qui
explique
la baisse
de
cette
année,
c'est
donc
un
retour
très
positif
qui
sera
renouvelé
l'année
prochaine.
-
Le
carrefour
des
4 STOPS
a permis
de
bien
faire
ralentir
les
automobilistes
en
coupant
la vitesse.
-
Elections
: elles
auront
lieues
dimanche
9 Juin
de
8h00
à
18h00.
-
Vendredi
28
Juin,
les
élus
et
les agents
accompagnés
de
leurs
conjoints
sont
invités
à venir
participer
à un
repas
offert
par
la
municipalité
à
19h00.
- _
Concernant
l'occupation
du
terrain
situé
«
Bois
de
Chasse
» en
Espace
Boisé
Classé,
le propriétaire
a été
rencontré
et
doit
faire
le
nécessaire
sous
1 mois
sous
peine
d'engager
des
poursuites
auprès
des
services
concernés.
-
Un
arbre
est
tombé
chemin
de
Halage
: La
SMVIC
en
a été
avertie.
Séance
levée
à 20h55
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Benjamin
CHABERT,
Maire
et
Président
de
Séance
Conseiller
et
Secrétaire
de
séance
ik )