Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - br367tjg1iyp&mime=application%2Fpdf&originalname=7
Procès Verbal - fq167tjfn3gj&mime=application%2Fpdf&originalname=5
Procès Verbal - a4o67tjfg4vx&mime=application%2Fpdf&originalname=4
Procès Verbal - 8k867tjewe7f&mime=application%2Fpdf&originalname=2
Procès Verbal - mpg67tj870ci&mime=application%2Fpdf&originalname=2
Procès Verbal - mhd67tjg8orb&mime=application%2Fpdf&originalname=8
Procès Verbal - drp68qltlgx9&mime=application%2Fpdf&originalname=P
Procès Verbal - 3x867tjciu01&mime=application%2Fpdf&originalname=5
Procès Verbal - 4u767tjcctgp&mime=application%2Fpdf&originalname=4
Procès Verbal - eoj67tj8fqxx&mime=application%2Fpdf&originalname=3
Procès Verbal - CM du 22.10.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM du 22.10.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Logement,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
22
Octobre
2025
à
19h00
Nombre
membres
En
exercice
: 14
Présents
: 9
Votants
: 9
Présents:
Didier
CORVEY-BIRON,
Annie
BERECHE,
Jean-Noël
MANDIER,
David
GRAND,
Benjamin
CHABERT,
Valérie
DROUVIN,
Guillaume
CROIZAT,
Régis
LACROIX,
René
BAYLE,
Absents
: Marie-Sophie
BARBIER,
Laure
ALBERTIN,
Vincent
CAILLAT,
Nathalie
DECTOT,
Mickaël
GRAS
Procuration
: Néant
Sous
la présidence
de
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Maire
Secrétaire
de
séance
: Régis
LACROIX
Approbation
du
précédent
procès-verbal
1.
Point
sur
l’organisation
du
repas
du
11
novembre
2025
Le
traiteur
«les
3
À
»
assure
la
prestation,
fournit
la
vaisselle
et
les
boissons.
La
commémoration
aura
lieu
à
11h00
et sera
suivi
du
traditionnel
verre
de
l'amitié.
La
préparation
de
la salle
aura
lieu
le
lundi
10
Novembre.
Plan
triennal
de
voirie
Le
chemin
de
Chasse,
le départ
de
la
maison
Caillat jusqu’au
croisement
des
4
routes
à
la
Blache
et
le
chemin
du
Manet
jusqu’à
l'impasse
des
Plantées
seront
refaits
d'ici
la fin
de
l’année.
Sur
les
4 demandes
de
devis
seulement
2
entreprises
ont
répondu,
le
moins
disant
a été
retenu,
soit
l'Entreprise
Routière
Chambard
pour
un
montant
TTC
de
41
750
€.
Le
plan
triennal
se
terminera
l’année
prochaine
avec
la
dernière
tranche.
Point
sur
les
subventions
et
les travaux
d'investissement
:
Chaudière
de
l’école
: sur
les
33
865
€ de
subvention
prévue,
nous
avons
perçu
217
€ de
moins
que
convenu
car
nous
avons
consommé
3 %
de
moins
que
l'estimation.
Nouvelle
chambre
froide
dans
la
salle
des
fêtes
: le frigo
a
été
changé
dans
la
salle
des
fêtes
mais
la
porte
est
endommagée.
Le
conseil
décide
d'accepter
la
remise
financière
plutôt
que
de
changer
la porte.
Décisions
d'urbanisme
:
-
DP
GLOBE
ENERGY
Installation
de
9 panneaux
photovoltaïques
Parcelle
B1182
Refusée
- _
DP
MONABEE
Pose
de
10
panneaux
photovoltaïques
Parcelle
A680
Accord
avec
prescriptions
-
PC
EARL
CHABERT
Extension
d’un
bâtiment
agricole
Parcelles
C432
—-C431
Accord
avec
prescriptions
-_
DP
EDF
Solutions
Solaires
Installation
d’un
générateur
photovoltaïque
sur
plan
de
toiture
Parcelle
C1194
Accord
avec
prescriptions
-
DP
IHADDADENE
RACHID
Pose
d’une
pergola
en
bois
ouverte
sur
3
côtés
de
30.6
m2?
Parcelle
B1298
Accord
avec
prescriptions
-
DP
GLOBE
ENERGY
Installation
de
9 panneaux
photovoltaïques
Parcelle
B1182
Accord
avec
prescriptions
-
PC
CHABERT
BENJAMIN
Changement
de
destination
d’une
partie
de
la
propriété
bâtie
en
Parcelle
C432
—
C433
—- C854
habitation
— Accord
avec
prescriptions
-
PC
DA
COSTA
CHRISTINE
Construction
d’une
piscine
semi-enterrée
de
30
m?
et d’un
local
C1145
technique
— Accord
avec
prescriptions PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
PC
BONNET
LILIAN
Changement
de
destination
en
habitation
Parcelle
C
1277
-C318
Accord
avec
prescriptions
-
DP
ENEDIS
Création
d’un
poste
de
transformation
public
Parcelle
A557
Accord
avec
prescriptions
-
GRAND
NADINE
Installation
d’un
carport
Parcelle
B1182
Accord
avec
prescriptions
- _
DHERBASSY
EMILIEN
Pose
d’un
vélux
Parcelle
B1329
Accord
avec
prescriptions
- _
QUINCIEUX
BERTRAND
Transformation
d’un
garage
en
pièce
d’habitation
C254
Accord
avec
prescriptions
S.
Divers
-
Point
sur
le
déneigement:
il conviendrait
de
ré-évaluer
les
tarifs
de
déneigement,
une
délibération
en
ce
sens
sera
prise
lors
du
prochain
conseil
municipal
-
TE38
a
préconisé
les
réglages
de
la
chaudière
de
l'école
suite
à
l'étude
des
capteurs
de
température
déposés
l’année
passée,
et Cablelec
Somatherm
est
venu
les
mettre
en
place
lors de
la mise
en
route.
-
La
SMVIC
a
fait
une
étude
et
seulement
15
%
des
dépenses
des
ménages
sont
effectuées
en
dehors
de
l’intercommunalité
-
Les
artisans
et commerces
qui souhaitent faire
des
investissements
peuvent
solliciter la SMVIC
et obtenir
une
aide
financière.
La SMVIC
accompagne
aussi
les porteurs
de projets
dans
leurs
démarches.
-
Les
bons
cadeaux
de
« cœur
de
commerces
»
s'arrêtent
car
aucun
commerçant
ne
souhaite
en
effectuer
la
gestion
(trop
chronophage).
-
Les
écoles
perçoivent
une
subvention
chaque
année.
Lors
des
comptes
du
RPI
va
être
abordé
la
gestion
de
cette
subvention
qui est
gérée
en
année
civile par
rapport
aux
comptes
du
RPI
qui sont
gérés
en
année
scolaire.
Séance
levée
à 20H40
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Maire
et Président
de
Séance
Régis
LACROIX,
Conseiller
et Secrétaire
de
séance