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Procès Verbal - PV CM du 20.03.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 20.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
20
MARS
2025
à
18h30
Nombre
membres
En
exercice
: 14
Présents
: 9
Votants
: 10
Présents
:
Didier
CORVEY-BIRON,
Annie
BERECHE,
Jean-Noël
MANDIER,
René
BAYLE,
David
GRAND,
Marie-Sophie
BARBIER,
Valérie
DROUVIN,
Laure
ALBERTIN,
Régis
LACROIX
Absents
:Mickaël
GRAS,
Guillaume
CROIZAT,
Benjamin
CHABERT,
Nathalie
DECTOT,
Vincent
CAILLAT
Procuration
:Nathalie
DECTOT
donne
procuration
à Laure
ALBERTIN
Sous
la
présidence
de
M.
Didier
CORVE
Y-BIRON,
Maire
Secrétaire
de
séance
:Régis
LACROIX
Approbation
du
précédent
procès-verbal
M.
le
Maire
ajoute
une
délibération
en
début
de
séance
afin
que
le
Conseil
Municipal
puisse
l’autoriser
à
effectuer
des
cadeaux
pour
évènements
personnels
aux
agents
communaux,
notamment
pour
le
départ
en
retraite
de
deux
de
nos
agents
:
1.
Délibération
pour
cadeaux
de
fin
de
contrats
Notre
employé
communal
et
notre
ATSEM
nous
quittent
fin
Mars
et
mi-Avril
:il
est
proposé
de
leur
faire
un
cadeau
de
départ
(comme
ce
fût
le
cas
pour
les
autres
agents
dans
les
années
passées).
Délibération
est
prise
à
l'unanimité
d'autoriser
le
Maire
et
ses
Adjoints
à
procéder
aux
cadeaux
de
départs
en
retraite
et
autres
évènements
(matériel
ou
sous
forme
de
bons
d'achats
ou
de
chèques
cadeaux)
aux
agents
de
la
commune
titulaire
et
non
titulaire
dans
la
limite
de
250
€
maximum.
2.
Délibération
pour
clôture
du
poste
d'ATSEM
et
création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
avec
mise
à jour
du
tableau
des
emplois
de
la
commune
Suite
au
départ
en
retraite
de
Mme
Aline
CHALLANCIN
et
aucun
agent
titulaire
ne
s'étant
positionner
sur
le
poste
durant
la
vacance
d'emploi,
il convient
de
supprimer
le
poste
d'ATSEM
pourvu
par
un
agent
titulaire
et
de
créer
un
poste
d’adjoint
d'animation
contractuel
à
temps
non
complet
(29
heures
45
minutes).
Le
tableau
des
emplois
est
mis
à jour
en
ce
sens.
Délibération
prise
à l’unanimité
des
membres
présents.
3.
Délibération
en
vue
de
la
signature
d’un
CDI
pour
un
Adjoint
d'Animation
Aux
vues
des
dernières
informations
recueillies
auprès
du
CDG
38,
et
afin
d'offrir
à
l'agent
ce
qui
lui
est
le
plus
avantageux,
il est
décidé
de
reporter
cette
délibération.
4.
Délibération
pour
le
vote
du
CFU
2024
Suite
à la
présentation
du
CFU
2024,
le
Conseil
Municipal
valide
à l'unanimité
des
membres
présents
(M.
Le
Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote)
le
compte
financier
unique
2024
de
la
commune,
affichant
un
résultat
de
clôture
2024
positif
de
85
565.93
€
en
investissement
et
461
029.39
€ en
fonctionnement.
5,
Délibération
pour
l'affectation
de
résultat
Délibération
prise
à l’unanimité
pour
affecter
les
85
565.93
€
de
résultat
d'investissement
2024
en
investissements
au
budget
2025
et
les
461
029.39
€
en
fonctionnement.
6.
Délibération
pour
le
vote
des
taux
d'imposition
2025
Le
Conseil
Municipal
n’ayant
pas
de
gros
projets
à venir,
les
taux
sont
maintenus
pour
l’année
2025.
Délibération
prise
à l'unanimité. PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
7.
Délibération
pour
le
vote
du
budget
prévisionnel
2025
et
autorisation
«
virements
de
crédits
ordonnateurs
»
dans
la
limite
de
7.5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section
Le
budget
prévisionnel
présenté
pour
2025
propose
873
803.68
€
en
fonctionnement
et
400
528.40
€ en
investissement
et
est
équilibré
en
dépenses
et
en
recettes.
Le
budget
2025
est
validé
à l'unanimité
et
le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le
Maire
à
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
et
ce,
dans
la
limite
de
7.5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
8.
Divers -_
Protection
des
vitraux
de
l'Eglise
: AMB
ROUSSET
nous
propose
un
nouveau
devis
avec
des
protections
en
plexiglass
de
nouvelle
qualité
à 4765
€ (au
lieu
de
11
160
€
initialement
proposé).
Devis
validé
à l’unanimité
-
Jeudi 3
Juillet
aura
lieu
le
repas
d'été
des
élus
et des
agents
de
la commune
=
À
compter
de
2026,
le
Département
ne
pourra
plus
offrir
de
subvention.
Seuls
les
projets
déposés
cette
année
seront
subventionnés.
Séance
levée
à 20H00
M.
Didier
CORVEY-BIRON,
Régis
LACROIX,
Maire
et
Président
de
Séance
Conseiller
et
Secrétaire
de
séance