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Déliberation - 84 actualisation tableau effectifs personnel communal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - 84 actualisation tableau effectifs personnel communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Tourisme,
Envoyé
en
préfecture
le 20/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/06/2025
Publié
le 20/06/2025
ID
: 005-200064657-20250619-DCM250619084-DE
ns
É
COMMUNE
DE
VALLOUISE-PELVOUX
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
19
juin
2025
Délibération
n°84
L'An
deux
mille
vingt-cinq,
le
19
juin,
à
19h30,
le Conseil
Municipal
convoqué
le
13
juin,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Gaëlle
MOREAU,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Présents
:
MOREAU
Gaëlle
; FISCHER
Maryline
; GRANET
Alice
; MOUTIER
Gérard
; HERMITTE
Jean-Pierre
; SEMIOND
Philippe
; COQUILLAT
Catherine
; ALPHAND
Thierry
; VERNET
Laurent ;
PRAT
Christelle
; GIRAUD
Matthieu ;
Absents
: BARONNAT
Bernard,
ALDEBERT
Gérard
; MOUGIN
Rémi ;
Procurations
: VIESSANT
Céline
à
MOREAU
Gaëlle
; KIRKYACHARIAN
Luc
à
FISCHER
Maryline ;
Franck
ADISON
à
MOUTIER
Gérard
; Virginie
JEANE
à
COQUILLAT
Catherine
; MOSSO
Véronique
à
VERNET
Laurent
;
Madame
FISCHER
Maryline
a
été
nommée
secrétaire.
OBJET
: ACTUALISATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
Il
convient
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
des
agents
communaux
en
vue
d’accroitre
le
temps
de
travail
du
poste
d’adjoint
du
patrimoine,
responsable
de
la
bibliothèque
municipale.
En
effet,
le
poste
actuel
dont
le
volume
horaire
est
de
15h
hebdomadaire
ne
permet
pas
de
réaliser
l'ensemble
des
missions
à
mener
à
bien
pour
permettre
le
bon
fonctionnement
de
la
bibliothèque
et
renforcer
son
attractivité
notamment
en
développant
des
animations
régulières. Nombre
Fonction
Cadre
d'emploi
Statut
et
grade
q
SmpoIs
gt
durée
hebdomadaire
Direction
Secrétaire
Général
Attaché
territorial
Attaché
territorial
1 poste
à 35h
.
.
Attaché
territorial
Secrétaire
général
adjoint
Attaché
territorial
.
1
poste
à
30h45
principal
Services
administratifs
Responsable
du
service
Rédacteur
territorial
Rédacteur
Territorial
1
poste
à35h
urbanisme
Assistante
du
service
urbanisme |
Adjoint
administratif
Adjoint
administratif
1 poste
à35h
Responsable
du
service
accueil,
;
—
Rédacteur
Territorial
population
Rédacteur
territorial
principal
de
2è"°
classe
1 poste
à 35h Envoyé
en
préfecture
le 20/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/06/2025
Publié
le 20/06/2025
ID
: 005-200064657-20250619-DCM250619084-DE
Responsable
du
service
comptabilité
et
ressources
Rédacteur
territorial
Contractuel
CDI
1
Poste
à
35h
humaines Comptabilité
Adjoint
administratif
Adjoint
administratif
1
poste
à
35h
Agent d'accueil et secrétariat | à joint administratif |
Adjoint administratif
1 poste à 35h
des
affaires
scolaires
1 poste
à
17,50h
à/c
du
24/06/2025
Responsable
de
la
bibliothèque
Adjointe
du
Adjointe
du
patrimoine
Puis
20h
à/c
du
BaHIEMONE
01/01/2026 peste
6h
Services
techniques
Responsable
des
services
techniques
Agent
de
maîtrise
Agent
de
maîtrise
1
poste
à
35h
Agent polyvalent
des
services
Adjoint
technique
Adjoint
téhnique
2
postes
à
35h
techniques
principal
1°
classe
Agent
polyvalent
des
services
Adjoint
technique
Adjoint
technique
de
3
postes
à
35h
techniques
2ème
classe
Agent polyvalent
des
services
Adjoint
technique
Adjoint
technique
de
1
poste
à
6,50h
techniques
2ème
classe
Agent
polyvalent
des
ServiEes
Adjoint
technique
Adjoint
technique
2
postes
à
35h
techniques
Agent
polyvalent
des
services
GRAS
SAISONNIERS
Adjoint
technique
entre
le
1%
mai
et
le
31
3
postes
à
35h
techniques
saisonnier
octobre
Service
police
Garde
champêtre
Garde
champêtre
Garde
champêtre
chef
1 poste
à
35h
Services
scolaires
et
périscolaires
- Entre
tien
des
bâtiments
communaux
Agent
des
services
scolaires
et
périscolaires
Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
1 poste
à 31h14
Agent
des
services
scolaires
et
périscolaires
Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
principal
de
1°"
classe
1
poste
à
33,10h
Agent
en
charge
des
services
Adjoint
technique
Adjoint
technique
1
poste
à
26.16h
périscolaires
et
de
l'entretien
annualisées
des
bâtiments
communaux
Responsable
de
Cantine
Adjoint
technique
Contrat
à
durée
1
poste
à
18h17
indéterminée
.
.
.
Contrat
à durée
;
Responsable
de
cantine
Adjoint
technique
déterminée
1
poste
à
12h21
,
.
.
.
Contrat
à
durée
,
Agent
d'entretien
Adjoint
technique
déterminée
1
poste
à
19h18
:
—
à
Contrat
à
Durée
A
Agent
de
cantine
Adjoint
technique
déterminée
1 poste
à
12h
Agent
de
cantine
Adjoint
technique
Éenirsi
eIDIRres
1
poste
à
12h
déterminée
SO Envoyé
en
préfecture
le 20/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/06/2025
Publié
le 20/06/2025
ID
: 005-200064657-20250619-DCM250619084-DE
Agent
d'entretien
Adjoint
technique
Contrat
à
durée
indéterminée
1 poste
à 21h19
Agent
d'entretien
Adjoint
technique
Contrat
à
durée
déterminée
1poste.à7h
Imois
Camping
et
piscine
: contrats
saisonniers
de
juin
à septembre
Agent
responsable
du
camping
Adjoint
technique
Contrat
saisonnier
1
poste
à35h
Agent
polyvalent
entretien
et
.
.
:
.
à
accueil
du
camping
Adjoint
technique
Contrat
saisonnier
1 poste
à 28h
Accueil
d'accueil
de
la
piscine
et
à
à
.
:
s
artotion
des
Iccaux
Adjoint
technique
Contrat
saisonnier
2
postes
à
35h
Maître-Nageur-Sauveteur
Educateur
des
APS
Contrat
saisonnier
1 poste
à 27h
Surveillant
de
baignade
Opérateur
des
APS
Contrat
saisonnier
2
postes
à
27h
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
R.2313-3
et
L.2313-1,
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique ;
Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
et
organisant
les
grades
s'y
rapportant, Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°33
du
20
mars
2025
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
Approuve
le
tableau
des
effectifs
des
agents
communaux
Dit
que
la
présente
délibération
abroge
la
délibération
n°33
du
20
mars
2025.
Le
maire
Gaëlle
MOREAU
La
secrétaire
de
séance
Maryline
RP
SL Envoyé
en
préfecture
le 20/06/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/06/2025
.
7
Publié
le 20/06/2025
ID
: 005-200064657-20250619-DCM250619084-DE