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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cordes-sur-Ciel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 05 06 26 PV)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Culture et patrimoine,
2026 - page 52
Arrondissement Canton de Carmaux-2
d’Albi Vallée du Cérou
Département du Tarn
COMMUNE DE CORDES SUR CIEL
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 5 juin 2026
L'an deux mille vingt-six, le cinq juin, à dix-huit heures zéro minute, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de
Monsieur Patrick DELAUME, Premier Adjoint au Maire.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux en exercice :
Monsieur Patrick DELAUME, Madame Hafida BOUTEFEU, Monsieur Jean-Luc COURTET,
Monsieur Pierre VIAULES, Madame Christine LAPEYRE BRIÈRE, Monsieur Jean-Pierre
VERNHES, Madame Sophie POUGET, Madame Sandrine SUBREVILLE et Monsieur Claude
LE GUERRANNIC
Absente excusée : Madame Patricia MARTY (pouvoir à Monsieur Patrick DELAUME),
Monsieur Bernard TRESSOLS, Monsieur Denis GAUTIER (pouvoir à Monsieur Pierre
VIAULES), Madame Isabelle PUECH (pouvoir à Monsieur Jean-Luc COURTET), Madame
Catherine MANUEL (pouvoir à Madame Christine BRIERE)
Secrétaire : Madame Christine LAPEYRE BRIERE
Quorum : 9 (8 élus requis)
Monsieur Patrick DELAUME, Premier Adjoint au Maire, est nommé Président de séance, et
excuse Madame la Maire. Madame la Maire a donné son, pouvoir à Monsieur Patrick
DELAUME. Sont également excusés Monsieur Bernard TRESSOLS, Monsieur Denis
GAUTIER qui a donné pouvoir à Monsieur Pierre VIAULES, ainsi que Madame Isabelle
PUECH qui a donné pouvoir à Monsieur Jean-Luc COURTET.
Arriveront avec un peu de retard, Madame Jeannette COUVERT qui a donné pouvoir à
Madame Catherine MANUEL, ainsi que Madame Catherine MANUEL qui a donné son pouvoir
à Madame Christine BRIÈRE.
ORDRE DU JOUR
1. Validation du procès-verbal de la précédente séance
Délibération : Élection des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire
3. Délibération : subvention aux associations
4. Délibération : Commission de Délégation de Service Public — délibération fixant les
conditions de dépôt des listes
5. Délibération : Election de la Commission de Délégation de Service Public
6. Délibération : Adoption du règlement intérieur de la Commission de Délégation de Service
Public
7. Point d'actualités
8. Questions diverses
POINT N°1 : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
Monsieur Patrick DELAUME, Adjoint au Maire, indique que ce point est reporté à la prochaine
séance du Conseil Municipal. Par manque de temps entre les deux séances du Conseil
Municipal, le compte rendu e la réunion du 27 mai n’a pas pu être rédigé. 2026 - page 53
Arrivée de Madame Catherine MANUEL à 18h05, avec le pouvoir de Madame Jeannette
COUVERT.
Présents : 10 Excusés : 5 Procurations : 4
POINT N°2 : DELIBERATION N° 2026_06_045 5.3.4
ELECTION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
AU SCRUTIN MAJORITAIRE
Le conseil municipal s’est réuni en Mairie, le vendredi 5 juin 2026 18 heures,
Vu le code électoral ;
Vu le décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour
l'élection des sénateurs ;
Vu la circulaire interministérielle du 6 mai 2026 relative à la désignation des délégués des
conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs
sénatoriaux ;
Vu l'arrêté préfectoral pris en date du 18 mai 2026 indiquant le nombre de délégués et de
suppléants à élire pour former le collège électoral sénatorial et le mode de scrutin de leur
élection ;
Considérant qu'il convient que le conseil municipal se réunisse obligatoirement le vendredi 5
juin 2026 pour élire les délégués et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales le 27
septembre 2026,
Considérant que l’élection des délégués et des suppléants des conseils municipaux s'effectue
au scrutin majoritaire, uninominal ou plurinominal à deux tours, avec possibilité de panachage
et sans l'application de la règle à la parité dans les communes de moins de 1 000 habitants ;
en cas de présentation de candidats par candidature groupée, les suffrages sont décomptés
individuellement par candidat et non par liste ;
Considérant le procès-verbal annexé à la présente délibération,
a) Composition du bureau électoral
Monsieur l’Adjoint au Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres
du conseil municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les
plus jeunes, il s’agit de Monsieur VERNHES Jean-Pierre, Monsieur LE GUERRANNIC
Claude, Madame SUBREVILLE Sandrine et Monsieur GAUTIER Denis.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués
Les candidatures enregistrées :
-__ Madame Patricia MARTY
- Monsieur Claude LE GUERRANNIC
- Monsieur Jean-Luc COURTET
-__ Monsieur Pierre VIAULES
Monsieur le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des
élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 14
- bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Madame Patricia MARTY .13 voix
- Monsieur Claude LE GUERRANNIC 1 voix
- Monsieur Jean-Luc COURTET 14 voix
- Monsieur Pierre VIAULES 14 voix 2026 - page 54
Madame Patricia MARTY, Monsieur Jean-Luc COURTET, Monsieur Pierre VIAULES ayant
obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections
sénatoriales.
c) Élection des suppléants
Les candidatures enregistrées :
- Monsieur Patrick DEÉLAUME
- Madame Catherine MANUEL
- Madame Isabelle PUECH
Monsieur le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des suppléants en vue des
élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 14
- bulletins blancs ou nuls : O
- Suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Monsieur Patrick DELAUME 14 voix
- Madame Catherine MANUEL 14 voix
- Madame Isabelle PUECH 14 voix
Monsieur Patrick DELAUME, Madame Catherine MANUEL, Madame Isabelle PUECH ayant
obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de suppléants pour les élections
sénatoriales.
Arrivée de Madame Jeannette COUVERT à 18h25.
Présents : 11 Excusés : 4 Procurations : 3
POINT N°3 : DELIBERATION N° 2026_0_046 7.5.2
DEMANDES DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS — EXERCICE 2026
Monsieur Patrick DELAUME, Adjoint au Maire, fait lecture du tableau des attributions de
subvention aux associations. Il remercie la commission temporaire pour son travail.
Sur la base des demandes présentées, après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil
Municipal décide l'attribution des subventions comme proposé.
Voir tableau en annexe.
POINT N°4 : DELIBERATION N° 2026_06_047 1.1.9
COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC — DELIBERATION FIXANT LES
CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 1411-5, D 1411-
3, D 1411-4 et D 1411-5,
Considérant :
- qu'il y a lieu de créer, pour la durée du mandat municipal, une Commission de Délégation
de Service Public ;
- que cette Commission qui est présidée par le Maire, comporte 3 membres titulaires et 3
membres suppléants élus par le Conseil Municipal au scrutin de liste et à la représentation
proportionnelle au plus fort reste ; 2026 - page 55
- que le Conseil Municipal doit fixer les conditions de dépôt des listes, conformément à
l'article D 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, avant de procéder à
l'élection des membres de cette commission.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :
De fixer les modalités de dépôt des listes pour l'élection de la Commission de Délégation de
Service Public de la façon suivante :
- les listes peuvent comporter moins de noms qu'il n'y a de sièges à pourvoir (3 titulaires,
3 suppléants) ;
- les listes doivent indiquer les noms et prénoms des candidats aux postes de titulaires
et de suppléants ;
- les listes doivent être déposées au cours de la séance du Conseil Municipal, à l'issue
de cette délibération.
POINT N°5 : DELIBERATION N° 2026_06_048 1.1.9
COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Vu le Code de la Commande Publique ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), notamment ses articles L. 1411-5,
L. 2121-21 et D. 1411-38 à D. 1411-5 ;
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 5 juin 2026 fixant les conditions de dépôt
des listes de candidats pour l'élection des membres de la Commission de Délégation de
Service Public (CDSP) ;
Vu les listes déposées dans les conditions fixées par le Conseil Municipal ;
Exposé
Monsieur Patrick DELAUME, Adjoint au Maire, rappelle que la CDSP est compétente pour :
- Analyser les dossiers de candidatures,
- Dresser la liste des candidats admis à présenter une offre après examen de leurs
garanties professionnelles et financières, de leur respect de l'obligation d'emploi des
travailleurs handicapés prévue aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du Code du Travail et
de leur aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant
le service public,
- Analyser les offres et émettre un avis sur celles-ci,
- Ainsi que pour donner son avis sur tout projet d’avenant à une convention de délégation
de service public entraînant une augmentation du montant global supérieur à 5 %.
L'assemblée délibérante qui statue sur le projet d’avenant est préalablement informée de cet
avis.
Dans une commune de moins de 3 500 habitants, la CDSP est composée par le Maire ou son
représentant, Président, et par 3 membres du Conseil Municipal élus à la représentation
proportionnelle au plus fort reste sur la base d’un scrutin de liste. Il est procédé, selon les
mêmes modalités, à l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.
Si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet
immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le Maire.
Lorsqu'ils y sont invités par le Président de la commission, le comptable de la collectivité et un
représentant du Ministre chargé de la concurrence peuvent participer, avec voix consultative,
aux réunions de la commission. Leurs observations sont consignées au procès-verbal.
Peuvent également participer, avec voix consultative, un ou plusieurs agents de la collectivité
territoriale désigné(s) par le Président de la commission, en raison de leur compétence dans
la matière qui fait l'objet de la délégation de service public. 2026 - page 56
Par ailleurs, les textes ne comportent plus de dispositions spécifiques au fonctionnement de la
CDSP, il appartient donc à chaque collectivité de déterminer les règles d'organisation et de
fonctionnement qui la régissent :
-__ Soit en adoptant une délibération de principe sur le règlement et le fonctionnement de
la CDSP de la commune ;
- Soit en approuvant par délibération un règlement intérieur ayant vocation à fixer les
conditions de fonctionnement lorsque les lois et règlements ne les ont pas prévues.
Chaque acheteur peut s'inspirer des règles applicables à son organe délibérant pour ce qui est
du délai minimum à respecter entre la date de convocation et la date de réunion, ou bien encore
de la voix prépondérante du président en cas de partage égal des voix. Néanmoins, les règles
concernant le quorum demeurent inchangées et le principe de transparence des procédures
implique que la CDSP dresse un procès-verbal de ses séances, même dans le silence des
textes.
Modalités de l’élection
Le Conseil Municipal décide de procéder à l’élection des membres de la CDSP.
L'élection a lieu au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans
panachage ni vote préférentiel. Les listes peuvent comprendre moins de noms qu'il n'y a de
sièges à pourvoir.
Le conseil municipal décide à l’unanimité, et en l'absence de demande de scrutin secret, de ne
pas recourir au scrutin secret.
Après appel de candidatures, une seule liste a été présentée.
En application de l’article L.2121-21 du CGCT, les nominations prennent effet immédiatement
(dans l'ordre de la liste, le cas échéant) et il en est donné lecture par Monsieur l’Adjoint au
Maire.
Liste unique de « Monsieur Jean-Luc COURTET » :
Membres titulaires (3) :
Monsieur Jean-Luc COURTET
Madame Catherine MANUEL
Monsieur Patrick DELAUME
Membres suppléants (3) :
Monsieur Pierre VIAULES
Madame Christine BRIERE
Monsieur Denis GAUTIER
Les membres ci-dessus sont proclamés élus.
POINT N°6 : DELIBERATION N° 2026_06_049 1.1.9
ADOPTION DU REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE
SERVICE PUBLIC
VU les articles L.1411-5, L.1414-2, L.3211-1 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales,
VU le Code de la Commande Publique,
CONSIDERANT la nécessité de préciser les règles relatives au fonctionnement des instances
de la Commission de Délégation de Service Public,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, ADOPTE le règlement intérieur
de la Commission de Délégation de Service Public tel que présenté en annexe. 2026 - page 57
POINT N°7 : POINT D’ACTUALITES
Monsieur Patrick DELAUME, Adjoint au Maire, indique que le prochain Cordes Infos
comportera un questionnaire sur la communication générale de la Mairie. Monsieur Denis
GAUTIER, Conseiller Municipal en charge, en parlera lors de la prochaine séance du Conseil
Municipal.
Le concours de dessin et peinture du 28 juin prochain, organisé par Monsieur Daniel FOSSE
dans le cadre de la Mairie, verra peintres et dessinateurs installés dans les rues de Cordes.
Monsieur Patrick DELAUME rappelle l'installation d’un vide grenier le 7 juin au stade.
Il indique que dernièrement la Mairie a pris en charge les frais d'inhumation d'une personne
sans ressource.
Madame Jeannette COUVERT, Conseillère Municipale Déléguée au Développement Durable,
donne des nouvelles du Jardin Partagé : celui-ci fonctionne bien. Toutes les parcelles ont été
attribuées, sauf une.
Monsieur Claude LE GUERRANNIC, Conseiller Municipal, indique qu'il a participé à une
réunion sur les subventions européennes, avec Monsieur Patrick DELAUME et Madame
Christine BRIÈRE. La quantité d’information à appréhender est impressionnante. Il est utile de
connaitre les agents qui sont en charge de ces dossiers.
Madame Christine BRIÈRE, Conseillère Municipale, a participé à une réunion sur les travaux
à venir de l'EHPAD. Elle y a rencontré l'architecte du projet et la Socotec. L'avant-projet
sommaire sera livré mi-juillet.
Elle a rencontré l'association Fudokan, qui œuvre autour de la pratique des arts martiaux, le
Kendo et le Jodo. Elle a assisté à l'assemblée générale du club de foot à Laguépie. C'est un
club qui fonctionne bien, qui compte de nombreux bénévoles et beaucoup de jeunes. Madame
Christine BRIÈRE a aussi rencontré une responsable du club de badminton, jeune association,
qui souhaiterait disposer de 2 créneaux pour jouer au gymnase. Elle a aussi participé à une
réunion d’Info Clic et au repas des familles à l'EHPAD.
Madame Catherine MANUEL, Adjointe au Maire, poursuit son travail pour que Cordes
devienne halte sur le chemin de Saint-Jacques et Compostelle. Le préalable est de faire passer
le chemin par Cordes. Le Conseil Départemental y est favorable. Elle rencontrera la semaine
prochaine l'association des Chemins de Saint-Jacques de Compostelle.
Madame Catherine MANUEL, avec une aide extérieure, a travaillé avec Madame Elodie
CORTES, agent en charge de la Culture et de la Communication, sur les panneaux sur les
traces d'Yves BRAYER dans Cordes. 13 à 14 panneaux seront posés.
Madame Catherine MANUEL a été élue au bureau du Comité Syndical de Danse et de Musique
du Tarn. Elle souhaite y faire adhérer la Communauté de Communes du Cordais et du Causse,
afin que les autres enfants du secteur puissent bénéficier du Syndicat.
Monsieur Jean-Pierre VERNHES, Conseiller Municipal, a participé à l'aménagement de la
maison de l’ancienne gendarmerie, afin de bien accueillir les stagiaires de l'ACADOC.
Monsieur Claude LE GUERRANNIC lui demande où se trouve le tilleul qu'il a enlevé
dernièrement.
Monsieur Jean-Pierre VERNHES lui répond qu'il est chez lui, à la disposition des personnes
qui souhaitent en prélever une partie.
Madame Hafida BOUTEFEU, Conseillère Municipale Déléguée à la Culture, aux Relations
avec les Artistes, Artisans, Commerces, Associations Culturelles et avec l'Office de Tourisme,
indique qu'elle a pris contact avec Madame Elodie CORTES, agent en charge de la Culture et
de la Communication, concernant la Semaine des Arts sur Cordes. Elle a participé à une
réunion avec les élèves du collège de Cordes et à la commission temporaire sur les
subventions aux associations. 2026 - page 58
Madame Hafida BOUTEFEU a aussi pris part à une formation avec Monsieur Denis GAUTIER
au Centre de Gestion d'Albi.
Monsieur Patrick DELAUME, Adjoint au Maire, a travaillé particulièrement sur les dossiers de
la Communauté de Communes du Cordais et du Causse (4C), où les groupes de travail se
constituent. Il a, entre autres, participé à un Conseil Communautaire et à une réunion sur la
révision du Projet de Territoire. Il y défend les intérêts de Cordes. Il est question en ce moment
des besoins et attentes des communes, afin de faire avancer la 4C. Une réunion a eu lieu à
Roussayrolles, où les problématiques des communes ont été abordées.
Monsieur Pierre VIAULES, Adjoint au Maire, a réparé les serrures de la Mairie Annexe. Il suit
les travaux de la Maison AUDIBERT, a vu le technicien de l’entreprise Socotec, pour le
diagnostic structure de la Maison du Fourmiguier. A priori, le bâtiment ne va pas tomber, mais
de gros travaux sont à faire sans attendre. Il a constaté que le rez de jardin est bien entretenu.
Madame Sophie POUGET, Conseillère Municipale Déléguée au Logement, a travaillé sur des
demandes de logement pour des personnes en situation très compliquées, et a géré un souci
de voisinage.
Monsieur Jean-Luc COURTET, Conseiller Municipal, gère un souci qui mérite attention au
Planol : les containers à poubelle qui débordent, avec des personnes qui continuent à déposer
des ordures à côté. Quelque chose est à réfléchir au niveau de la 4C, qui gère la collecte des
ordures ménagères.
Madame Chrisrtine BRIÈRE fait remarquer qu'il y a le même problème au Bouysset. Cela
donne une mauvaise image du village.
Madame Catherine MANUEL dit qu’une réunion aura lieu prochainement à la 4C pour aborder
les espaces propretés les plus sales du département. Dernièrement des sacs de ciment et de
la terre ont été retrouvés dans des containers.
Monsieur Jean-Luc COURTET évoque aussi les incivilités sur La Bride. Il pense à sanctionner
les contrevenants.
Monsieur Claude LE GUERRANNIC dit qu'il faudrait rendre ces lieux plus agréables.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h.
Le Secrétaire de Séance | Le Président de Séance
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