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Déliberation - deliberation 56 CM 07.09.2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 56 CM 07.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Outre-mer,
Envoyé
en
préfecture
le
13/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/09/2023
Publiéle
À
3
SEP,
2023
ID
: 038-213800758-20230913-DE_07_09_23_56-DE
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
19
Votants
20
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
07
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
VENTURINI,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 1°
septembre
2023
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
00
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine
VENTURINI.
Présents
:
Martine
VENTURINI,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Fabrice
BLUMET,
Annalisa
DEFILIPPI,
Roland
SOCQUET-CLERC,
Valérie
SACLIER,
Gilles
FORTE,
Gisèle
MOTTA,
Yann
LIMOUSIN,
Stéphane
ROCHE,
Valérie
SEYSSEL,
Christopher
DUMAS,
Jean
MIELLET,
Olivier
BOURQUARD,
Bruno
BERLIOZ,
Nathalie
UCHET,
René
PORTAY,
Didier
CHARAMELET,
Julie
BOUILLOZ,
Absents
et Excusés :
Sylvie
THOME
(pouvoir
à
Gisèle
MOTTA),
Malika
MANCEAU,
Franck
SOMMÉ,
Suan
HIRSCH,
OBJET :
BUDGET
COMMUNAL
-
DECISION
MODIFICATIVE
56
- 07/09/2023
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Monsieur
Gilles
FORTE,
6*"°
adjoint,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
la
décision
modificative
suivante
du
budget
communal : INVESTISSEMENT
Envoyé
en
préfecture
le
13/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/09/2023
Publié
le
{
3
SEP,
2023
ID
: 038-213800758-20230913-DE_07_09_23_56-DE
RECETTES
DÉPENSES
Chapitre
024
-
CESSION
DES
IMMOBILISATIONS (+
20
000,00)
Chapitre
23
-
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
(+
20
000,00)
2315
installations,
matériel
et
outillage
technique
:
+
20
000,00
TOTAL
:
+
20
000,00
+_20
000,00
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Le
conseil
municipal
adopte
à
16
voix
pour,
3
contre
(Jean
MIELLET,
Olivier
BOURQUARD,
Didier
CHARAMELET)
et
1
abstention
(Bruno
BERLIOZ)
Affiché
Le :
4 4 SEP,
2023
Martine
VENTURINI