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Déliberation - deliberation 57 CM 07.09.2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 57 CM 07.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE
CHAPAREILLAN
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
GRENOBLE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
23
Présents
19
Votants
20
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
07
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAPAREILLAN
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
VENTURINI
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 1”
septembre
2023
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
00
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Martine
VENTURINI.
Présents
:
Martine
VENTURIN,
Emmanuelle
GIOANETTI,
Fabrice
BLUMET,
Annalisa
DEFILIPPI,
Roland
SOCQUET-CLERC,
Valérie
SACLIER,
Gilles
FORTE,
Gisèle
MOTTA,
Yann
LIMOUSIN,
Stéphane
ROCHE,
Valérie
SEYSSEL,
Christopher
DUMAS,
Jean
MIELLET,
Olivier
BOURQUARD,
Bruno
BERLIOZ,
Nathalie
UCHET,
René
PORTAY,
Didier
CHARAMELET,
Julie
BOUILLOZ.
Absents et Excusés
: Sylvie
THOME
(pouvoir
à
Gisèle
MOTTA),
Malika
MANCEAU,
Franck
SOMME,
Suan
HIRSCH.
OBJET :
PROJET
D'ETUDE
D'UN
SCHEMA
D'ACCUEIL
DU
PUBLIC
AU
PLATEAU
DE
LA
PUCE
57
- 07/09/2023
Monsieur
Fabrice
BLUMET,
adjoint,
informe
le
conseil
municipal
que
la
commune
de
Chapareillan
souhaite
réaliser
une
étude
de
définition
d’un
schéma
d'accueil
du
public
sur
le
site
du
plateau
de
la
Puce.
IL
précise
que
l'opération
consiste
à :
>
Proposer
une
offre
d'accueil
rénovée
à
l’ensemble
des
publics
afin
de
faire
perdurer
l'attractivité
de
ce
site
disposant
de
multiples
atouts
(zones
de
plats,
éléments
naturels
remarquables).
>
Améliorer
la
cohabitation
de
certaines
pratiques.
Le
montant
de
l'étude
étant
estimé
à
7
500
€
HT,
Monsieur
BLUMET
propose
de
solliciter
des
co-financements,
selon
le
plan
de
financement
prévisionnel
ci-dessous
: Type
de
dépenses
Montant
des
Co-financeurs
Montant
des
dépenses
subventions
Etude
7
500
€
HT
CC
Le
Grésivaudan
|
3
750
€
Total :
7
500
€
Total
:
3
750
€
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
monsieur
BLUMET,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
Autorise
Madame
le
Maire
à
solliciter
l'attribution
du
fonds
de
concours
susvisé
auprès
de
la
communauté
de
communes
Le
Grésivaudan,
-
Autorise
Madame
le
Maire
à
prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
la
délibération,
-
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
d'attribution
du
fonds
de
concours
ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
Le
conseil
municipal
adopte
à
18
voix
pour
et
2
abstentions
(Jean
MIELLET,
Olivier
BOURQUARD) Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
susdits.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Affiché
le
:—
8
SEP,
2023