Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 22 DEC 229 Organisation par la compagnie du Peti
Déliberation - 22 DEC 211 Organisation par C La Compagnie d un
Déliberation - DEC 2023 205 Organisation par CCDM d un spectacl
Déliberation - DEC 2023 178 Organisation par Franck JAFFART d u
Déliberation - DEC 2023 193 Organisation par LA NIMEE COMPAGNIE
Déliberation - DEC 2023 206 Organisation par CCDM d un spectacl
Déliberation - 22 DEC 228 Organisation par La Nimee Compagnie d
Déliberation - DEC 2024 122 Organisation par LA FERME TILIGOLO
Déliberation - 22 DEC 209 Organisation par Franck Jaffart d un
Déliberation - DEC 2025 136 Organisation par M. Franck JAFFART
Déliberation - DEC 2023 207 Organisation par C LA COMPAGNIE d un spectacle intitule Un Noel de Gourmandises le 27 12 2023 a l accueil de loisirs maternel Henri Arles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 207 Organisation par C LA COMPAGNIE d un spectacle intitule Un Noel de Gourmandises le 27 12 2023 a l accueil de loisirs maternel Henri Arles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BONNEUILC
ES
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
Bb
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-207
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION,
PAR
C
LA
COMPAGNIE,
D'UN
SPECTACLE
INTITULÉ
«
UN
NOËL
DE
GOURMANDISES
»,
LE
27
DÉCEMBRE
2023
À
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
MATERNEL
HENRI
ARLES
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2023-44
du
Conseil
Municipal
du
5
avril
2023
modifiée,
portant
budget
2023 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
C
LA
COMPAGNIE
—
6
rue
Flatters
75005
PARIS
;
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
«Un
Noël
de
Gourmandises
»,
le
27
décembre
2023
à
10
heures
30,
à
l'accueil
de
loisirs
maternel
«
Henri
Arlès
».
Article
2
:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
C
LA
COMPAGNIE,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
680
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: ||
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 23
octobre
2023. Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de sa transmission
en
Préfecture
le
? 7
OCT,
2023
Et
de
sa
publication
le
27
OCT.
2073
Pour
le Maire
et par délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS