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Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2023 193 Organisation par la Nimee Compagnie d un spectacle intitule Le manege de Madeleine le 26 octobre 2023 a l accueil de loisirs maternel Eugenie Cotton)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
vill
,
e
de
6
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
BONNEUIL
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
sur-Marne
LL
:
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-193
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION,
PAR
LA
NIMÉE
COMPAGNIE,
D'UN
SPECTACLE
INTITULÉ
«
LE
MANÈGE
DE
MADELEINE",
LE
26
OCTOBRE
2023
À
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
MATERNEL
EUGENIE
COTTON
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
:
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2023-44
du
Conseil
Municipal
du
5
avril
2023
modifiée,
portant
budget
2023
;
VU
le
projet
de
contrat
avec
LA
NIMÉE
COMPAGNIE
—
7
rue
André
Jacquemin
77600
BUSSY-SAINT-GEORGES
;
DÉCIDE
Article
1°
:
Il
est
décidé
l’organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
Le
Manège
de
Madeleine
»,
le
jeudi
26
octobre
2023
à
10
heures,
à
l'accueil
de
loisirs
maternel
Eugénie
Cotton. Article
2
:Il
est
retenu
pour
ce
faire
LA
NIMÉE
COMPAGNIE,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
256
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
:Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 29
septembre
2023.
oùr
le Maire
empêché
‘Adjoint
au
Maire
pis-ÔZTORUN
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
la
transmission
réfecture
le
-
Et
de
la
publication
le
_
&
OCT.
2073
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS