Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2026 073 Subventions aux associations sporti
Déliberation - DELIB 2024 042 Subventions aux associations sporti
Déliberation - DELIB 2026 075 Subventions aux associations cultur
Déliberation - DELIB 2026 075 Subventions aux associations cultur
Déliberation - DELIB 2024 075 Subventions aux associations sporti
Déliberation - DELIB 2024 007 Subventions aux associations cultur
Déliberation - DELIB 2026 072 Subventions aux associations animat
Déliberation - Delib n° 46 CM 30 mars 2022 Subventions aux associ
Déliberation - DELIB 2023 017 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTUR
Déliberation - DELIB 2026 072 Subventions aux associations animat
Déliberation - DELIB 2026 073 Subventions aux associations sportives 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mondeville.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 073 Subventions aux associations sportives 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Institutions publiques,
DATE DE CONVOCATION
21/04/2026
AFFICHEE LE :
21/04/2026
.
NOMBRE DE CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
PRÉSENTS : 31
VOTANTS : 33
DATE D’AFFICHAGE
DES DÉLIBERATIONS
28 avril 2026
L’an deux mil vingt six, le 27 avril , à 2 0 h0 0
Le Conseil municipal de la ville de MONDEVILLE, dûment convoqué, s’est réuni dans la Salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Hélène BURGAT, Maire.
PRÉSENTS : Hélène BURGAT, Guillaume LEDEBT, Emmanuelle LEPETIT, Serge RICCI, Maryline LELEGARD-ESCOLIVET, Mickaël MARIE, Bérengère DAUVIN, Kévin LEBRET, Fanny ZUNDT-TAHON, Xavier ONRAED, Marion DESHAYES, Bertrand HAVARD, San- drine VAUDREVILLE, Alexia ATCHRIMI, Sami MAHMOUD, Carole DELAUNE DAVID, Jim- my POTEL DE GOUBERVILLE, Eline LOURTIL, Gilles SEBIRE, Corine RAYMONDE, Mi- chaël CAMUS, Julie-Anne BIZET, Stéphane DUPONT, Marine THOMAS, André VROMET, Laurence FILOCHE-GARNIER, Joël JEANNE, David BLAIZOT, Amélie BONNARD, Fa- bienne JARREAUD, Murielle DUVET
ABSENTS :
PROCURATIONS : Clément HUYGHE À Sandrine VAUDREVILLE, Philippe BOMBLED À David BLAIZOT,
Monsieur Kévin LEBRET a été désigné comme secrétaire de séance et a accepté cette fonction.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
DELIBERATION N° DELIB-2026-073
RAPPORTEE PAR : Madame Emmanuelle LEPETIT
DELIB-2026-073 - Subventions aux associations sportives
Page 1 / 7 Après vérification de leurs bilans d’activités et financiers de la saison sportive 2024-2025, après analyse des budgets prévisionnels des saisons 2025-2026 (en cours) et 2026-2027 (à venir), et suite aux rendez-vous réalisés avec les responsables des sections sportives, il vous est proposé d’accorder aux associations ci-dessous une subvention de fonctionnement pour la saison sportive 2026-2027.
En application de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et de l’article 1er du décret n°2001-496 du 6 juin 2001, une autorité administrative qui attribue une subvention dont le montant annuel dépasse 23 000 € doit conclure une convention avec l’organisme de droit privé qui en bénéficie. La convention doit définir l’objet, le montant et les conditions d’utilisation de la subvention attribuée.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATION SPORTIVES
POUR LA SAISON 2026-2027
Associations Montant de la subvention 2025-2026 Montant de la subvention 2026-2027
Association sportive du collège G. Guillemot 700 € 700€ Association sportive du lycée Jules Verne 350 € 350€ Caen Sud GR 1 000 € 500€ Corsaires Badminton 500€ La Gaule des Métallos 1 300€ 1 000€ Mondeville football de table 1 000 € 500€ Mondeville football gaélique 1 500 € 500€ Mondeville gymnastique pour tous 11 000 € 7 000€ Mondeville pétanque 2 500 € 2 500€ Mondeville tennis de table 25 000 € 25 000€ USOM athlétisme 95 000 € 90 000€ USOM basket-ball 340 000 € 330 000€ USOM cyclotourisme 1 000 € 1 000 € USOM judo 20 000 € 20 000€ USOM karaté 12 000 € 12 000€ USOM natation 20 000 € 20 000€ USOM plongée 1 500 € 500€ USOM tennis 45 000 € 45 000€ USONM football 130 000 € 120 000€ Ropstyler academy 500€
Après consultation de la commission « Sport, Culture, Lecture Publique et Evénementiel » du mardi 14 avril 2026,
Le Conseil municipal de MONDEVILLE décide
D’ATTRIBUER les subventions (présentées ci-dessus) aux associations concernées ; D’APPROUVER les conventions jointes à la présente délibération conformément à la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 ; D’AUTORISER Madame la Maire ou son représentant à signer les conventions avec les associations mentionnées ci- dessus ainsi que tout acte s’y rapportant.
Association sportive du collège G. Guillemot (700 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
33 0 0 0
DELIB-2026-073 - Subventions aux associations sportives
Page 2 / 7 Association sportive du lycée Jules Verne (350 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
33 0 0 0
Caen Sud GR (500 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
33 0 0 0
Corsaires Badminton (500 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
33 0 0 0
La Gaule des Métallos (1 000 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
27 0
Joël JEANNE,
David BLAIZOT,
Amélie BON-
NARD, Fabienne
JARREAUD, Phi-
lippe BOMBLED,
Murielle DUVET
0
Mondeville Football de table (500 €)
DELIB-2026-073 - Subventions aux associations sportives
Page 3 / 7 VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
27 0
Joël JEANNE,
David BLAIZOT,
Amélie BON-
NARD, Fabienne
JARREAUD, Phi-
lippe BOMBLED,
Murielle DUVET
0
Mondeville Football Gaélique (500 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
27 0
Joël JEANNE,
David BLAIZOT,
Amélie BON-
NARD, Fabienne
JARREAUD, Phi-
lippe BOMBLED,
Murielle DUVET
0
Mondeville Gymnastique pour tous (7 000 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
33 0 0 0
Mondeville pétanque (2 500 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
33 0 0 0
Mondeville tennis de table (25 000 €)
VOTE POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE
DELIB-2026-073 - Subventions aux associations sportives
Page 4 / 7 33 0 0 0
USOM Athlétisme (90 000 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
25 0
Joël JEANNE,
David BLAIZOT,
Amélie BON-
NARD, Fabienne
JARREAUD, Phi-
lippe BOMBLED,
Murielle DUVET
Hélène BURGAT,
Sandrine VAUDRE-
VILLE
USOM Basket-ball (330 000 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
26 0
Joël JEANNE,
David BLAIZOT,
Amélie BON-
NARD, Fabienne
JARREAUD, Phi-
lippe BOMBLED,
Murielle DUVET
Carole DELAUNÉ
DAVID
USOM Cyclotourisme (1 000 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
33 0 0 0
USOM Judo (20 000 €)
VOTE POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE
DELIB-2026-073 - Subventions aux associations sportives
Page 5 / 7 32 0 0 Serge RICCI
USOM Karaté (12 000 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
33 0 0 0
USOM Natation (20 000 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
29 0 0
Michaël CAMUS,
Bérengère DAUVIN,
Maryline LELE-
GARD-ESCOLIVET,
Sami MAHMOUD
USOM Plongée (500 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
27 0
Joël JEANNE,
David BLAIZOT,
Amélie BON-
NARD, Fabienne
JARREAUD, Phi-
lippe BOMBLED,
Murielle DUVET
0
USOM Tennis (45 000 €)
VOTE POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE
DELIB-2026-073 - Subventions aux associations sportives
Page 6 / 7 31 0 0
Sami MAHMOUD,
Jimmy POTEL DE
GOUBERVILLE
USONM Football (120 000 €)
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
27 0
Joël JEANNE,
David BLAIZOT,
Amélie BON-
NARD, Fabienne
JARREAUD, Phi-
lippe BOMBLED,
Murielle DUVET
0
Ropstyler academy (500 €)
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
La Maire, Le secrétaire de séance, Hélène BURGAT Kévin LEBRET
DELIB-2026-073 - Subventions aux associations sportives
Page 7 / 7
VOTE
POUR CONTRE ABST.
NE PREND PAS
PART AU VOTE
33 0 0 0