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Déliberation - liste delibs 260917 1844839 1
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Jausiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 260917 1844839 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
COMMUNE DE JAUSIERS
Conseil Municipal de Jausiers - séance du 17 septembre 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 septembre 2026
Date de convocation : 10 septembre 2026
Le dix-sept septembre deux mille vingt-six à dix-huit heures, se sont réunis les membres du
conseil municipal de la Commune de Jausiers, sous la présidence de Sarah ZUMTANGWALD, la
Maire.
PRÉSENTS : ZUMTANGWALD Sarah, FORTOUL Michel, BOUGET Manon, FORTOUL Evan,
MECHE Sophie, VENTINO Michel, ROUGON Joël, POUPIN Sandra, CHRISTOL Julie, DUCOS
Guillaume, ENJALRIC Frank, MAYER Philippe, MOUSSET Isabelle.
ABSENT(S) NON EXCUSÉ(S) : /
ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : PETETIN Christiane, MORON Guy.
PROCURATION(S) : PETETIN Christiane a donné procuration à ZUMTANGWALD Sarah
MORON Guy a donné procuration à MECHE Sophie
Arrivé(e) en cours de séance : /
Secrétaire de séance : BOUGET Manon.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2026 – Délibération approuvée
2. Relevé des décisions prise par Madame le Maire en vertu des délégations qui lui ont été
données par le Conseil Municipal du 1er avril 2026 - Délibération approuvée
Finances locales
3. Travaux de sécurisation routière de l’entrée d’agglomération Nord et du cœur de village
– Approbation d’opération et demande de subvention. Délibération approuvée
4. Conception du nouveau mur d’escalade sur la Zone de loisirs de Siguret – Approbation
d’opération et demande de subventions pour la phase de conception. Délibération
approuvée
5. Demande de Subvention FODAC 2026 Délibération approuvée
6. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office
National des Forêts pour les recettes issues des ventes de bois. Délibération approuvée
7. Participation au SIVU de la Bonette Délibération approuvée
8. Solidarité en faveur des communes sinistrées Délibération approuvée RÉPUBLIQUE FRANCAISE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
COMMUNE DE JAUSIERS
Conseil Municipal de Jausiers - séance du 17 septembre 2026
Commande publique
9. Rapport annuel du délégataire du service public eau potable – année 2025 Délibération
approuvée
Urbanisme
10. Avis du conseil municipal sur le projet de révision du Plan de Prévention des Risques
Naturels (P.P.R.N.) de la commune de Jausiers Délibération approuvée
11. Digue des Péous – délégation de pouvoir auprès de la communauté de communes Vallée
de l’Ubaye Serre-Ponçon pour mandater le bornage
Institution et vie politique
12. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la commune de Jausiers
Délibération approuvée
13. Désignation d’un élu pour la signature d’une sous-traitance. Délibération approuvée
Fonction publique
14. Création d’un emploi permanent Délibération approuvée
Enseignement
15. Réseau d’Aides Spécialisées aux Enfants en Difficulté (RASED) – Approbation de la
convention de participation aux frais de fonctionnement – année scolaire 2025-2026
Délibération approuvée
16. Territoire Educatif Rural « Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon » - Approbation de la
convention et autorisation de signature Délibération approuvée
17. Frais de scolarité – Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement
de l’école de Barcelonnette pour l’année 2025/2026 Délibération approuvée
18. Création d’un Conseil des Enfants et des Jeunes de Jausiers et approbation de la charte
d’engagement du conseiller Délibération approuvée
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h43.