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Déliberation - DELIB 2026 10 Subventions aux associations
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 par la commune d'Eyzerac.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 10 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Union Européenne,
=
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
D EŸZERAC
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
07
mars
2026,
les
membres
composant
le conseil
municipal
d'Eyzerac
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil,
le
13
mars
2026
à
20h00
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 12
Présents
: 11
Votants
: 11
Représentés
: De
la
COMMUNE
d’EYZERAC
Séance
du
13
mars
2026
Délibération
2026-10
Présents
: Mesdames
et
messieurs
BOST
Claude,
LATOUR
Françoise,
BAPPEL
Annick,
VIALLE
Jacqueline,
LACOSTE
Éric,
PRATIQUE
Emilie,
MERLET
Jérôme,
TARRADE
Simon,
GAILLARD
Marlène,
LAMBERT
Jean-Pierre,
WARLOP
Florence,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absents
excusés
: DUBREUIL
Frédéric,
Monsieur
le
maire
ayant
ouvert
la
séance,
il a
été
procédé
en
conformité
avec
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
à
la désignation
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Madame
LATOUR
Françoise
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Subventions
aux
associations
2026
Vu
les
articles
L2121-29,
L2121-1
à
L2121-23,
R2121-9
et
R2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
qui
concernent
le conseil
municipal
et
ses
modalités
de
fonctionnement ;
Considérant
l'intérêt
de
soutenir
les
associations
locales
dans
leurs
actions ;
Entendu
le rapport
présenté
par
Monsieur
le maire
suite
à la
réunion
de
la commission
finances ;
Subventions
aux
associations
Budget
2026
ASSOCIATIONS
Montant
demandé
AMICALE
LAIQUE
EYZERAC
12
200,00
€
RPI
ECOLES
800,00
€
Jeunes
sapeurs
pompiers
100,00
€
Pompiers
de
Thiviers
100,00
€
LA
LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
100,00
€
TELETHON
50,00
€
RESTOS
DU
CŒUR
50,00
€
SOS
CHATS
LIBRES
50,00
€
MAM
les
petites
graines
100,00
€
ESPOIR
50,00
€
France
Parkinson
50,00
€
Secours
populaire
50,00
€
Comice
agricole
100,00
€
Lycée
Alcide
Dusolier
Nontron
50,00
€
MONTANT
TOTAL
SUBVENTIONS
13
850,00
€
Le
Conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
APPROUVE AUTORISE DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
Iransmise
en
Préfecture
le.
LR
Maire,
Claude
le tableau
global
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2026
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cet
objet.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
copie
conforme
La
secrétaire
re
EXTRAIT DU
14/03/2026
14/03/2026
AR
Prefecture
024-212401715-20260313-DELIB_202610-DE Reçu le 14/03/2026