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Compte-Rendu - CM Compte rendu 18 03 21
Compte-Rendu - ODJ 18 03 21
Document publié le Vendredi 12 mars 2021 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ 18 03 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
1
POLE AFFAIRES CIVILES ET JURIDIQUES
SERVICE VIE DES ASSEMBLÉES Le 12 mars 2021
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 18 MARS 2021 À 18H00
Salle du conseil municipal – hôtel de ville
En accord avec la Préfecture, conformément aux dispositions de la loi du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, ce conseil se tiendra dans le strict respect des consignes sanitaires.
Avec 55 élus et 25 agents administratifs, le public sera exceptionnellement limité à 20 personnes.
Par ailleurs, si pour des raisons sanitaires, certain(e)s conseiller(e)s municipaux de plus de 65 ans ou considéré(e)s comme personne vulnérable souhaitaient être représenté(e)s lors de la prochaine séance du conseil, il est précisé que la même loi a rétabli le dispositif dérogatoire permettant à un membre d’un organe délibérant de disposer de deux pouvoirs.
Je vous remercie par avance d’en informer le service des assemblées (servicedesassemblees@mairie-boulogne-billancourt.fr).
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11 février 2021.
- Communication sur l'actualité GPSO. 2
Mme Christine LAVARDE-BOEDA
1. Apurement et étalement du compte 1069 conformément au passage à la M57
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2. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2020
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4. Vote du BP 2021 pour le Budget principal et les Budgets annexes - Approbation du tableau des effectifs - Longueur de la voirie - Provisions - Amortissement des biens de faible valeur - Attribution des subventions
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5. Communication du montant provisoire au titre de l’année 2021 du Fonds de Compensation des Charges Territoriales versé par la ville de Boulogne-Billancourt à l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.
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7. Contrat de Délégation de Service Public - Piscine Patinoire Boulogne Billancourt avenant n°1 - indemnisation des conséquences de la crise sanitaire.
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11. Fixation des taux de rémunération des professionnels de santé intervenant dans le cadre d’opérations en lien avec la covid-19 organisées ou gérées par la commune de Boulogne- Billancourt
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances 3
12. Autorisation de versement d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires au personnel communal intervenant dans le cadre d’opérations en lien avec la covid-19 organisées ou gérées par la commune de Boulogne-Billancourt
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14. Autorisation donnée au Maire pour signer un avenant à la convention de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité, réhabilitation, réaménagement du centre d’hébergement et de restauration scolaire Pierre Grenier
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- Questions orales.
Vous trouverez annexés à la présente convocation les projets de délibérations valant notes de synthèse relatifs aux points qui seront examinés lors de cette séance.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET