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Ordre du Jour - odj 25 03 10
Ordre du Jour - odj 18 12 2013
Document publié le Mercredi 11 décembre 2013 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 18 12 2013)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Famille,
VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DES ASSEMBLEES
SERVICE DES ASSEMBLEES Le 11 décembre 2013
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 18 DECEMBRE 2013 A 19 HEURES
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
Appel nominal.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2013.
Communication financière.
Communication sur l'actualité de la Communauté d'agglomération GPSO.
Questions orales.
Communication du rapport d’activités de la communauté d'Agglomération Grand Paris Seine
Ouest pour l’année 2012.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1- Programme de billets de trésorerie - Prorogation et autorisations pour l'année 2014.
Commission des finances Mme Esther KAMATARI
2- Versement d'une subvention exceptionnelle au profit des sinistrés des Philippines. Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Christine LAVARDE-BOËDA
3- Vote de la DM n°2 pour 2013 - Remises gracieuses - Attribution de subventions -
Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables - Provision pour risques et
charges.
Commission des finances
4- Débat sur les orientations budgétaires (DOB) de l'exercice 2014.
Commission des finances
5- Autorisations budgétaires pour 2014 jusqu'à l'adoption du Budget primitif 2014 et imputation des biens de faible valeur en section d'investissement.
Commission des finances
Mme Béatrice BELLIARD
6- Tarification des activités proposées à la population applicables à compter du 1* janvier 2014.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
7 - Révision des tarifs d'occupation du domaine public et de diverses redevances à compter du 1% janvier 2014.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
8- Rapports annuels des syndicats intercommunaux pour l'année 2012.
9- Rapports annuels des délégataires de service public 2012 - Rapport des travaux rendus par la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2013.
10 - Retrait de la Ville du Syndicat Intercommunal du Cimetière de Clamart — Autorisation
donnée au Maire pour saisir le Président du Syndicat.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
11 - Enlèvement et traitement des déchets ménagers du centre de vacances de Benais -
Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante avec le Syndicat Mixte intercommunal pour la Protection de l'Environnement (S.M.IP.E.) Val Touraine Anjou. Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
12 - Assurances ‘dommages aux biens', ‘flotte automobile’, ‘tous risques manifestations! et ‘expositions’ de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer les avenants de
prolongation aux marchés correspondants.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances 13 - Travaux d’impression, de façonnage et livraison de documents municipaux autres que le magazine d’information BBI - Commercialisation des espaces publicitaires dans la revue municipale, et dans les autres supports de communication de la ville — Autorisation donnée au Maire de signer les marchés correspondants.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
14 - Convention d’utilisation de la salle du conseil municipal pour la tenue des conseils
communautaires de GPSO — Approbation et autorisation donnée au Maire de la signer.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
Mme Christine BRUNEAU
15 - Modification de la sectorisation scolaire pour la rentrée scolaire 2014-2015.
Commission des affaires générales et sociales
16 - Convention relative au déploiement, au financement et à Pexploitation du service public Autolib” -Approbation et autorisation donnée au Maire de la signer.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
M. Pascal LOUAP
17- Bourses aux jeunes sportifs de haut niveau des associations sportives boulonnaises - Attribution d'aides financières pour le second semestre de l'année 2013.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
18 - Complexe sportif Le Gallo - autorisation donnée au Maire de signer une convention de
maitrise d'ouvrage déléguée avec la SPL Seine Ouest Aménagement.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
M. Gauthier MOUGIN
19 - Théâtre de l'Ouest Parisien (TOP) - Autorisation donnée au Maire pour résilier le marché de maftrise d'œuvre - Approbation du programme de réhabilitation - Modification de l'AP du budget annexe TOP - Autorisation donnée au Maire de signer un mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la SPL Seine Ouest Aménagement.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
Mme Isaure de BEAUVAL
20 - Théâtre de l'Ouest Parisien - Délégation de service public - Approbation du maintien du principe de délégation du service public et mise en œuvre de la procédure prévue par l'article L 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales - Autorisation donnée au Maire pour lancer la consultation correspondante.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
M. Gauthier MOUGIN
21 - Emplacement réservé n°344 - Acquisition d'un local commercial et d'un fonds de commerce - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
22 - Groupe Scolaire Billancourt - Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la SPL Seine Ouest Aménagement pour la réalisation et l'exploitation de sondages.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances 23 - ZAC Seguin - Rives de Seine - Ilot V - Acquisition de terrain - Avenant à la promesse de
vente du 22 février 2007 - Autorisation donnée au Maire pour signer avec la société
Immobilière d'Epone l'acte afférent.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
24 - ZAC Seguin Rives de Seine - Foyer d'hébergement l'Olivier - Cession de la parcelle du 20,
rue de Meudon - Acquisition en VEFA du futur foyer - Modification des modalités de la vente et de l'acquisition - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
Mme Marie-Anne BOUEE
25 - Structures destinées à la petite enfance - Autorisation donnée au Maire pour signer diverses conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales et le Conseil général des Hauts- de-Seine.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
Mme Marie-Laure GODIN
26 - Personnel communal - Mesures diverses.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
Mme Isaure de BEAUVAL
27 - Bibliothèques municipales - Convention avec l'Association des Bibliothécaires de France
(ABF) - Approbation et autorisation.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
28 - Programmation culturelle - Manifestation consacrée à l'aviation - Conventions de prêts d'œuvres avec diverses institutions - Approbation et autorisation.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
29 - Musées municipaux - Donations - Acceptation et autorisation.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
M. Frédéric MORAND
30-Espace Santé Jeunes - convention de partenariat avec l'Association Trisomie 21 - Autorisation donnée au maire pour signer ladite convention - Service Santé - Activités et missions du service - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des financements auprès de l'Etat, de la Région, du Département, de partenaires institutionnels et mécènes, et signer les actes afférents.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
Mme Nathalie BILLARD
31 - Bourses de l'Initiative à caractère humanitaire, social, culturel ou sportif - Attribution d'aides financières en faveur de jeunes Boulonnais de 16 à 23 ans.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
32 - 4L Trophy - Attribution d'aides financières en faveur de 6 équipages Boulonnais.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances Mme Christine LAVARDE-BOEDA
33 - Attribution de subventions aux associations et aux établissements publics, au titre de l'exercice 2014.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
34- Conventions d'objectifs et de mise à disposition de locaux entre la Ville et certaines
associations subventionnées - Autorisation donnée au maire pour signer les conventions correspondantes.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Sylvie ROUGNON
35 - ZAC Seguin Rives de Seine - Avenant n°4 à la convention ANRU - Autorisation donnée
au Maire pour signer.
Commission de l'urbanisme et des travaux et commission des affaires générales et sociales
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
lus, x ve #
Piérfe-Christophe BAGUET