Ordre du Jour - odj 12 11 09

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Ordre du Jour - odj 12 11 09 Document publié le Jeudi 12 novembre 2009 par la commune de Boulogne-Billancourt. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 12 11 09)Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Aménagement du territoire, VILLE DE BOULOGNE - BILLANCOURT

DIRECTION GENERALE DES SERVICES k Sa ou Gr dt Zo8 À

Service des Assemblées 7

Cher (e}) Collègue,

Je vous prie de participer à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :

JEUDI 12 NOVEMBRE 2009 A 19 HEURES

Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville

Appel nominal

Désignation d’un secrétaire de séance

Compte rendu des décisions prises en vertu de ja délégation donnée par le Conseil au Maire

Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2009

Questions orales

Il est rappelé un aspect de l'article 6 du règlement intérieur du conseil municipal relatif aux questions

orales "Le texte des questions est adressé au maire au plus tard trois jours avant une séance du conseil municipal."

M. BAGUET

l- Communauté d'Agglomération du Val de Seine — Modification des compétences optionnelles —

Appiobation — Syndicat des eaux d'Ile de France (SEDIF) — Adhésion de la ville de Boulogne- Billancourt

Commission de l'Urbanisme et des Travaux, Commission des Affaires Générales et Sociales

Mme BELLIARD

2- Personnel communal - Transformation de postes - Mesures diverses

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

26. AVENUE ANDRÉ-MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX TÉL 01 55 18 5% 00 FAX O1 55 18 40 46 ww boulognebillancourt com3- Opération Maître Jacques - Cession du square à la communauté d'agglomération Val de Seine - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

4- ZAC Seguin Rives de Seine — Ouvrages d'infrastiuctures et de Superstructures — Pont Renault, Cours de l'Ile Seguin, Place Joseph Frantz, parking du Cours de l'Tle Seguin : Transfert

de propriété — Crèche des Lavandières : Déclassement du domaine public — Autorisation donnée au Maire pour signer avec la SAEM et la CAVDS les actes afférents

Comxmission de FUrbanisme et des Travaux et Commission des Finances

5- Procédures de passation des marchés publics — Fixation de nouveaux seuils — Délégation donnée au Maire de signer certains maichés et avenants — Approbation des règles et procédures Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

6- Prestations de conseil juridique — Autorisation donnée au Maire de signer le marché correspondant

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

7- Disparition et remplacement de l’indice de référence ICHTTS pour la révision des marchés et contrats — Autorisation donnée au maire de signer les avenants correspondants aux marchés et contrats concernés

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

8- Acquisition et maintenance du matériel de cuisine et de restauration — Marché sur appel d'offres ouvert — Autorisation donnée au Maire pour signer le marché correspondant

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

Mme DUBOST

9- ZAC Seguin Rives de Seine — Projets de crèche située sur Pilot C1 et de la médiathèque située sur l’ilot A3d — Demandes de subventions — Autorisation

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

10 - ZAC Seguin Rives de Seine — Réalisation partielle du réseau d’assainissement et de travaux de perméabilisation des sols —- Demandes de subvention pour le financement des études et des travaux du Jardin de l’Ile — Autorisation

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

11 - ZAC Seguin-Rives de Seine — Ilot V — Acquisition de l’usufruit temporaire de 20 logements

sociaux pat la SA d'HLM RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES — Garantie d’un emprunt — Droits de réservation — Autorisation donnée au Maire de signer les acte afférents

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

12 - Attribution d’un fonds de concours par la CAVDS pour les travaux d'aménagement de locaux pour le service des ASVP- Autorisation donnée au maire pour signer la convention

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

13 - Communication - Intercommunalité — Fusion des Communautés d'agglomération Arc de Seine et Val de Seine Dispositifs comptables et financiers

M. LOUAP

14 - Travaux de réparation et de réfection des planchers intermédiaires et du sol du tennis de table de la piscine, augmentation du nombre des casiers du vestiaire publie — Autorisation donnée au Maire de

lancer le concours de maîtrise d'œuvre et de signe le marché

Commission de l'Ürbanisme et des Travaux et Commission des Finances

215 - Attribution d’une subvention de fonctionnement au Tennis Club de Boulogne-Billancourt (TCBB) et d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental Handisport

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

M. MOUGIN

16- Quartier des Abondances — Prise en considération de la mise à l’étude d’un schéma

d'aménagement — Définition d’un périmètre de sursis à statuer

Commission de l'Urbanisme et des Travaux

17 - Musée Paul Belmondo-Marché de travaux-Affermissement de la tranche conditionnelle

relative au ravalement du bâtiment-Autorisation

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

18 - Secteur Marché de Billancourt-Glacières — Prise en considération de la mise à l’étude d’un schéma d'aménagement d'ensemble — Autorisation donnée au Maire de signer les actes afférents notamment les maichés de définition correspondants — Définition d’un périmètie de sursis à

statuer

Commission de l'Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances

Mme BOULE

19- Structures petite enfance - Autorisations données au Maue pour signer diverses conventions de financement avec le Conseil Général et la Caisse d'Allocations Familiales Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

M. GALLANT

20 - Fonds d’aide au relogement d'urgence (FARU) — Autorisation donnée au Maire pour solliciter le FARU pour la prise en charge des frais d'hébergement temporaire d'occupants de logements suite au sinistre intervenu dans l'immeuble situé 11, square des Moulineaux et au naufrage d’une péniche située 919, quai Georges Gorse

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

21- Equilibre Social de l'Habitat — Réalisation de logements sociaux sis 7, rue Pau Casals à Boulogne-Billancouit par l’entreprise sociale pour l'habitat OSICA — Attribution d’une

subvention

Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances

22 - Communication - Mission Interministérielle d’Inspection du Logement Social (MIILOS) — Rapport

de contrôle de Boulogne-Billancourt Habitat

M. BARBOT

23 - Communication - Renouvellement des dioits d’utilisation et maintenance de différents progiciels après signature de marchés à procédure adaptée sans publicité ni mise en concurience conformément aux dispositions des articles 28 alinéa 4 et 35 If 8° du code des marchés publics

Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs

Le Député-Maire,

Piefré-Chiistophe BAGUET

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