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Ordre du Jour - ODJ CM 26.06.24
Ordre du Jour - ODJ 24 novembre
Ordre du Jour - ODJ 08072020
Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 08072020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Aménagement du territoire,
Séance du conseil municipal
MERCREDI 8 JUILLET 2020 – 21h
Hôtel de ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Création du conseil consultatif citoyen de la commune déléguée de Fourqueux - Créations de conseils locaux
- Adoption de la charte de fonctionnement des conseils de quartiers
- Représentations au sein d’instances
- Règlement intérieur du conseil municipal
VIE CULTURELLE
- Exposition Napoléon – demande de subventions à la DRAC
SOLIDARITE
- Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux
- Règlement intérieur de la Commission communale pour l’accessibilité
- Tarifs carte Royale 2020-2021
URBANISME
- Projet hôpital – bilan de concertation et dépôt du permis d’aménager
- Régularisations foncières
AFFAIRES JURIDIQUES
- Convention financière pour l’exploitation d’un système de détection incendie 21 rue d’Alsace
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des conditions de versement de la prime d’installation
- Actualisation du régime de concessions de logements de fonction
- Actualisation des tarifs de rémunération des vacations
- Prime exceptionnelle liée à la crise sanitaire
FINANCES
- Décision modificative – fête des Loges
- Prior’Yvelines – appel à candidature phase 2
- Sollicitation de la dotation d’aide à l’investissement local 2020
- Garanties d’emprunts
ACHATS ET PERFORMANCE
- Marchés forains – avenant n°3 au contrat de DSP
- Compte-rendu 2019 des Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO)
PREVENTION
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’IFEP (Insertion, formation, éducation, prévention)
QUESTIONS DIVERSES