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Ordre du Jour - ODJ 24 novembre
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 24 novembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Humanitaire,
Séance du conseil municipal
JEUDI 24 NOVEMBRE 2022 – 20h
Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION MUNICIPALE
- Modification de la représentation du Conseil municipal à La CLEF
VIE CULTURELLE
- Convention entre le chœur Plein Chant et le CRD pour la réalisation d’un concert - Contrats de coréalisations pour la diffusion de spectacles au théâtre
- Convention de partenariat au réseau de coproduction Courte échelle
ENFANCE
- Projet éducatif et citoyen
URBANISME
- Approbation du stock EPFIF 2021
- Transfert de maîtrise d’ouvrage à la Ville de la procédure de mise en révision du PSMV
COMMERCE
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2023
SOLIDARITE
- Convention pour la mise à disposition des agents de la Ville auprès du CCAS
RESSOURCES HUMAINES
- Sapeurs-pompiers volontaires – convention avec le SDIS 78 et label employeur - Règlement intérieur de la Ville
- Rapport sur l’égalité femmes-hommes au sein de la collectivité
FINANCES
- Rapport d’orientation budgétaire
- Adhésion au service CRCESU en ligne
- Contrat Yvelines Territoires – convention opérationnelle pour la construction du nouveau CRD - Demandes de subventions – FIPHFP, CAFY, réseau LOCUS, ADEME réseau de chaleur - Tarifs et surtaxes proposés à la CASGBS – assainissement et eau potable - Décisions modificatives
QUESTIONS DIVERSES