Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+05 06 2023 N2
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+05 06 2023+ N1
Procès Verbal - Procès+verbal+du+06 04 2023
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+du+CM+du+mardi+4+juillet+2
Déliberation - liste delib 06 04 2023
Conseil Municipal - 2022 10 04 Liste+des+délibérations+du+CM+du+10+oct
Conseil Municipal - 2023 02 12 Liste+des+délibérations+du+CM+du+16+fév
Conseil Municipal - 2022 10 04 Liste+des+délibérations+du+2e+CM+du+20+
Procès Verbal - Procès+verbal+du+05 06 2023 CM2
Déliberation - DEL 2024 06 04 Deliberation
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+06 04 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aimargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+06 04 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Es ELLES: s m
République
Française
\
Département
du Gard
Mesdames
et Messieurs
les Conseillers
municipaux
AIMARGUES
Aimargues,
le 30/03/2023 Mesdames
et Messieurs
les Adjoints
au Maire
CONVOCATION
Je vous
prie
de bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
qui
aura
lieu le
Jeudi
6
avril
2023
à
18h30
salle
du
Conseil
Municipal
Ordre
du
jour
-
Désignation
du
secrétaire
de séance,
-_
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du 21/03/2023
1 COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
5 - INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
5.6 — Exercice
des mandats
locaux
Rapporteur:
JP FRANC
2 APPROBATION
COMPTE
DE
GESTION
2022
7 - FINANCES
LOCALES
7.1 — Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur:
F GAUDIN
3 VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
: BUDGET
PRINCIPAL
7 - FINANCES
LOCALES
7,1 — Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur
: F GAUDIN
4 VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
: BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DE
L’EAU
7 - FINANCES
LOCALES
7.1
- Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur
: F
GAUDIN
5 VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
: BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DE
L'ASSAINISSEMENT 7 - FINANCES
LOCALES
7.1
- Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur
: F
GAUDIN
6 AFFECTATION
DE
RESULTAT
2022
: BUDGET
PRINCIPAL
7 - FINANCES
LOCALES
7.1 - Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur
: F GAUDIN
7 AFFECTATION
DU
RESULTAT
2022
: BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
D'EAU
7 - FINANCES
LOCALES
7.1 - Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur
: F GAUDIN
8 AFFECTATION
DU
RESULTAT
2022
: BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
D’ASSAINISSEMENT
7 - FINANCES
LOCALES
7,1
- Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur
: F GAUDIN
9
BP
2023
BUDGET
PRIMITIF
DE
LA
COMMUNE
7 - FINANCES
LOCALES
7.1
- Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur: F GAUDIN 10
BUDGET
PRIMITIF
2023
: BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
DE
L'EAU
7 - FINANCES
LOCALES
7,1
- Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur
: F GAUDIN
11
BUDGET
PRIMITIF
2023
: BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
ASSAINISSEMENT
7 - FINANCES
LOCALES
7.1
- Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA...)
Rapporteur
: F GAUDIN
12
BUDGET
2023
: VOTE
DES
TAUX
DES
TAXES
DE
FISCALITE
7 - FINANCES LOCALES
7.1 — Décisions
budgétaires
(BP,
DM,
CA)
Rapporteur
: F
GAUDIN
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimenr
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
640330 - 09/10
Foi 13
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2023
7 - FINANCES
LOCALES
7,5 - Subventions
Rapporteur
: M
POUJOL
‘14
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
D'UNE
FOURRIERE
AUTOMOBILE
1 -
COMMANDE
PUBLIQUE
1.2
- Délégation
de
service
public
Rapporteur
:F
BREGEOT
15
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
TEMPORAIRE
DE
PLACES
DE
STATIONNEMENT 3 -
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
3.5
— Autres
actes
de
gestion
de
domaine
public
Rapporteur
:JF
GARCIA
.
16
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DES
ELUS
AU
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
5 —
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
5.3
- Désignation
de
représentants
Rapporteur
:JC
FOVET
17
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
INTERCOMMUNALE
D'ATTRIBUTION
DE
LOGEMENTS
SOCIAUX
5 —
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
5.2
- Fonctionnement
des
assemblées
Rapporteur
:L
BECHARD
18
SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
PRE
OPERATIONNELLE
AVEC
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
FONCIER
2 -
URBANISME
2.2
— Actes
relatifs
au
droit
d'occupation
ou
utilisation
des
sols
Rapporteur
:
JP
FRANC
19
CREATION
D'UN
PERIMETRE
DE
PRISE
EN
CONSIDERATION
POUR
LE
PROJET
D'AMENAGEMENT
DU
SECTEUR
MADAME-SAINT
ROMAN
2 -
URBANISME
2.2
- Actes
relatifs
au
droit
d'occupation
ou
utilisation
des
sols
Rapporteur
:
JP
FRANC
20
REALISATION
D'UN
CONTRAT
DE
PRET
D'UN
MONTANT
DE
600
000
€
AUPRES
DE
LA
CAISSE
DES
DEPOTS
ET
CONSIGANTIONS
POUR
LE
FIANCEMENT
DE
LA
CONSTRUCTION
D’'UNE
STEP
SITUEE
CHEMIN
DES
SARCELLES
A
AIMARGUES.
7 -
FINANCES
LOCALES
7,3
- Emprunts
Rapporteur
:F
GAUDIN
21
CREATIONS
DE
POSTES
SUITE
AUX
MOUVEMENTS
DE
PERSONNEL
4 - FONCTION
PUBLIQUE
4.1
- Personnels
titulaires
et stagiaires
de la F.P.T.
Rapporteur
: JC
FOVET
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire,
Jean-Paul
FRANC
PJ Annexes Compte
rendu
de
la séance
précédente
Je
SOUSSIgn
ele)
sans
FORCNON.ssssseiomnencemmeennennaeneent
demande
à
Monsieur
le
Maire
d’excuser
mon
absence
à la
séance
du
conseil
du...
et
donne
pouvoir
à
rienendeniee
nest
ass
iieture
pour
me
représenter,
prendre
part
à toutes
délibérations,
émettre
tous
votes
et signer
tous
documents
en mes
lieu
et place.
Le
présent
pouvoir
conserve
ses
effets
pour
tout
autre jour
suivant,
auquel
cette
réunion
serait reportée
ou
poursuivie
pour
une
autre
cause
quelconque.
FILS
sonne
os
nsnerrennenneennerennnnnnnc
anis sd8s VOTE
Signature
précédée
de
la mention
« bon
pour
pouvoir
»