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Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du 16 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Bois et produits du bois,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 JUIN 2023
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ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Renouvellement du contrat de Délégation de Service Public pour l’exploitation du réseau de chauffage urbain de la
Petite-Hollande et des Portes du Jura – Choix du
concessionnaire pour la période 2023-2048
Questions diverses