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Ordre du Jour - Ordre du jour 31 mars 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 31 mars 2025)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 31 MARS 2025
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Centrale hydroélectrique Neuf Moulins – Promesse de bail emphytéotique administratif
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Cession parcelle AV 212 – 4 rue Louis Jeanperrin – Monsieur EDEM Cenk Dilan
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Démarche de mécénat de la Ville de Montbéliard – Mise en place de la convention-type de mécénat
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Bilan de l’action foncière – Année 2024
M. Eddie STAMPONE 5- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes / hommes
M. Eddie STAMPONE 6- Compte Financier Unique (CFU) – Année 2024 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 7- Compte Financier Unique (CFU) – Année 2024 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 8- Compte Financier Unique (CFU) – Année 2024 – Budget Principal – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 9- Compte Financier Unique (CFU) – Année 2024 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du
résultat
M. Eddie STAMPONE 10- Budget Primitif – Année 2025 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 11- Budget Primitif – Année 2025 – Budget annexe du service public des cimetières
M. Eddie STAMPONE 12- Autorisations de Programme – Budget Primitif 2025 – Ajustement
M. Eddie STAMPONE 13- Impôts locaux – Fixation des taux 2025
M. Eddie STAMPONE 14- Subventions aux associations, au CCAS et subventions d’investissement – Année 2025
M. Eddie STAMPONE 15- Mutualisation des moyens relatifs au patrimoine, aux ressources humaines, aux finances et à l’administration
générale - Convention entre la Ville de Montbéliard et le
CCAS - 2 -
M. Eddie STAMPONE 16- Personnel communal – Protection sociale complémentaire – Convention de participation dans le domaine de la santé –
Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale du Doubs
M. Eddie STAMPONE 17- Personnel communal – Recrutement de Contrat d’Engagement Educatif (contractuel non-permanent)
M. Eddie STAMPONE 18- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
Mme Christine SCHMITT 19- Lumières de Noël 2025 – Demandes de subvention
Mme Christine SCHMITT 20- Illuminations de Noël et Estivales – Années 2025 à 2028 – Signature des marchés
M. Philippe DUVERNOY 21- Tarification – Année 2025 - Actualisation
M. Philippe TISSOT 22- Médiathèque – Service numérique Média-Doo – Convention avec le Département du Doubs
M. Philippe TISSOT 23- Musées de Montbéliard – Exposition Pôle Position – Du 4 octobre au 16 novembre 2025 – Signature d’une convention
entre le réseau Seize Mille, le 19 CRAC et la Ville de
Montbéliard
M. Philippe TISSOT 24- Temple Saint-Martin – Participation aux travaux de restauration/rénovation – Convention entre l’association
« Eglise Protestante Unie de Montbéliard » et la Ville de
Montbéliard
M. Christophe FROPPIER 25- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale –
Versement des subventions
M. Gilles MAILLARD 26- Sinistre causé par un tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocole d’accord
transactionnel
Questions diverses