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Compte-Rendu - Ordre du jour du 5 juin 2023
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour du 5 juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Inégalités sociales,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 JUIN 2023
---oOo---
ORDRE DU JOUR
Information :
- Intervention de l’Office National des Forêts – Gestion de la forêt communale
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Montbéliard – Approbation de la modification simplifiée n°2
– Bilan de la consultation du public
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Démolition d’un pavillon 7 rue du Mont-Christ – Habitat 25 - Autorisation
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Démolition de 59 logements et 44 garages au 3 à
13 rue du Petit-Chênois et 24 logements au 17 rue du Petit-
Chênois - Néolia
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- SEDIA – Candidature à la présidence
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Ancien site de l’hôpital – Convention pour transfert de la voirie et de l’éclairage public dans le patrimoine communal
avant incorporation dans le domaine public
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Bilan de l’action foncière – Année 2022
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Aire de jeux intergénérationnelle à la Petite-Hollande
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Relations Internationales – Subventions échanges associatifs et scolaires – Année 2023
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Ecole primaire du Coteau Jouvent et école élémentaire de la Prairie – Demandes de subventions
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public du Pays de Montbéliard – Demande de subvention – Année
2023
M. Eddie STAMPONE 11- Compte de Gestion – Année 2022 – Budget Principal - Approbation
M. Eddie STAMPONE 12- Compte de Gestion – Année 2022 – Budget annexe du service public des cimetières - Approbation
M. Eddie STAMPONE 13- Compte Administratif – Année 2022 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 14- Compte Administratif – Année 2022 – Budget annexe du service public des cimetières - 2 -
M. Eddie STAMPONE 15- Compte Administratif – Année 2022 – Budget Principal – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 16- Compte Administratif – Année 2022 – Budget annexe du service public des cimetières – Affectation du résultat
M. Eddie STAMPONE 17- Tarification – Année 2023 - Actualisation
M. Eddie STAMPONE 18- Taxe de séjour – Actualisation des tarifs
M. Eddie STAMPONE 19- Dotation Politique de la Ville (DPV) – Année 2023 – Demandes de subventions
M. Eddie STAMPONE 20- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Eddie STAMPONE 21- Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Eté 2023
Mme Christine SCHMITT 22- Lumières de Noël 2023 – Demandes de subventions
M. Philippe DUVERNOY 23- Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) – Rapport annuel 2022
Mme Annie VITALI 24- Charte communautaire du relogement 2020 - 2026
M. Philippe TISSOT 25- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-
Comté et le Centre Régional d’Information Jeunesse de
Franche-Comté (CRIJ)
M. Philippe TISSOT 26- Musées de Montbéliard – Actualisation convention Carte Pass Pro Doubs Tourisme
Mme Léopoldine ROUDET 27- Conventions d’objectifs et de financement Ville / CAF – Prestations de service périscolaire et extrascolaire avec
« Bonus CTG »
Mme Léopoldine ROUDET 28- Modification du règlement intérieur applicable aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) organisés au Jules
Verne
Mme Léopoldine ROUDET 29- Modification du règlement intérieur des services périscolaires
M. Christophe FROPPIER 30- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale
– Versement de la subvention
M. Christophe FROPPIER 31- Ravalements de façades d’immeubles – Versement des subventions
M. Rémi PLUCHE 32- Convention de gestion de la signalisation lumineuse tricolore - Renouvellement
M. Gilles MAILLARD 33- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocole d’accord
transactionnel
Questions diverses