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Compte-Rendu - Ordre du jour 2 novembre 2020
Document publié le Lundi 2 novembre 2020 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 2 novembre 2020)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2020
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Montbéliard – Mise
en œuvre – Approbation du règlement d’attribution des
subventions communales
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) de la Petite- Hollande – Approbation du bilan financier prévisionnel
arrêté au 31 décembre 2019
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) des Blancheries – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31
décembre 2019
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Mont-Chevis – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31
décembre 2019
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Cession rue Jacques Foillet – Maison médicale - SOREBA
M. Alexandre GAUTHIER 6- Ecole primaire Jules Grosjean – Demande de subvention
M. Alexandre GAUTHIER 7- Transports d’enfants par autocars – Appel d’offres
Mme Christine SCHMITT 8- Lumières de Noël 2020 – Gestion de la patinoire temporaire – Délégation de Service Public (DSP) – Signature du contrat
M. Philippe DUVERNOY 9- Délégation de Service Public – Rapport d’activité – Année 2019 – Fourrière automobile / S.A. NEDEY
M. Philippe DUVERNOY 10- Recours Administratifs Préalables Obligatoires – Rapport annuel 2019
M. Philippe TISSOT 11- Projets culturels – Demande de subvention à Pays de Montbéliard Agglomération (PMA) – Année 2021
M. Philippe TISSOT 12- Musées de Montbéliard – Dépôt d’une œuvre de Messagier au Musée de Belfort
Mme Léopoldine ROUDET 13- UNICEF – Label Ville Amie des Enfants - Renouvellement
Mme Léopoldine ROUDET 14- Association Léo Lagrange – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la Ville de
Montbéliard
Mme Léopoldine ROUDET 15- Association Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de la Petite-Hollande – Renouvellement de la convention
d’objectifs et de moyens avec la Ville de Montbéliard - 2 -
M. Christophe FROPPIER 16- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 17- Ouvertures dominicales dérogatoires des commerces de détail accordées par le Maire pour 2021 – Avis du Conseil
Municipal
Mme Ghénia BENSAOU 18- Convention Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) – Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés
Bâties (TFPB) – Avenant de prorogation jusqu’au 31
décembre 2022
M. Eddie STAMPONE 19- Décision Modificative n°2 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 20- Autorisations de Programme - Ajustements
M. Eddie STAMPONE 21- Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables – Budget Principal 2020
M. Eddie STAMPONE 22- Admissions en non valeur et créances éteintes des titres irrécouvrables – Budget annexe du service public des
cimetières 2020
M. Eddie STAMPONE 23- Tarification – Année 2020 - Actualisation
M. Eddie STAMPONE 24- Participation financière de la Ville au financement de la protection sociale complémentaire des agents pour le
risque « Prévoyance »
M. Rémi PLUCHE 25- Mise en accessibilité des bâtiments communaux – Année 2020 – Demande de subvention
M. Rémi PLUCHE 26- Fourniture de projecteurs scéniques et muséographiques – Années 2020 à 2023 – Marché public
Questions diverses