Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - délibérations+du+25+septembre+2026?t=1791817731
Déliberation - 2023D06?t=1792491742
Déliberation - Aide+forfait+ski?t=1792491742
Procès Verbal - 2022d062+abandon+pauvres+parcelles?t=1792491742
Déliberation - 2023d08?t=1792491742
Déliberation - Cimetière?t=1792491742
Déliberation - 2023D01?t=1792491742
Déliberation - 2023D07?t=1792491742
Déliberation - Délibérations+conseil+municipal+du+5+juin+2026?t=1
Déliberation - Cimetière?t=1792491742
Déliberation - délibérations+du+25+septembre+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - délibérations+du+25+septembre+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
à. UE
Commune de Saint Clément Sur Durance
PA |
Arrondissement de Briançon
CS
:
à
Hautes-Alpes
:
le dé, arterment
SAINT-CLÈMENT
DELIBERATION N°2026-D-062
SUR-DURANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Envoyé en préfecture le 08/10/2026
EFFECTIF LEGAL
:
11
Reçu en préfecture le 08/10/2026
EN EXERCICE: 11
Publié le
VOTANTS: 11
ID : 005-210501342-20260925-2026
D_062-DE
PRESENTS
: 9
ABSENTS: 2
L'an deux mille vingt-six, le 25 septembre, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur BERARD Jean-Louis, Maire.
Etaient
présents
:
Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX, Aurélie
CHICO, Max IMBERT, Thomas MICHEL, Ridwane DAROLLES
Etaient absents : Agathe MELIQUE (procuration à Anne DELCROIX) Patrick DELAVACHERIE (a donné
procuration à Bruno JILBERT)
Date de convocation : 21/09/2026 Secrétaire de séance : Max IMBERT
Obijet : nomination du secrétaire de séance
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré : NOMME Max IMBERT,
secrétaire de séance
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Le
Maire Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
LE
Commune
de
Saint
Clément
Sur
Durance
A
<<
Arrondissement
de
Briançon
Houtes-A
pes
le
départernent
SAINT-CLÉMENT SUR- OMR
DELIBERATION N°2026-D-063
Envoyé en préfecture le 08/10/2026
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Reçu
en
préfecture
le 08/10/2026
EFFECTIF LEGAL : 11
Publié le
EN EXERCICE M
ID : 005-210501342-20260925-2026
D_063-DE
VOTANTS : 11 PRESENTS : 9 ABSENTS : 2
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
25 septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient
présents
: Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Aurélie
CHICO,
Max
IMBERT,
Thomas
MICHEL,
Ridwane
DAROLLES
Etaient
absents
: Agathe
MELIQUE
(procuration
à Anne
DELCROIX)
Patrick
DELAVACHERIE
(a
donné
procuration
à
Bruno
JILBERT)
Date
de
convocation
: 21/09/2026
Secrétaire
de
séance
:Max
IMBERT
Objet
: Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
31
juillet
2026
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
:
POUR
11
CONTRE
ABSTENTION
0
APPROUVE
le
Procès
verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
31/07/2026.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le Maire
» \
Jean-Louis
BERARD Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
. BE
Commune de Saint Clément Sur Durance
A
ER
Arrondissement de Briançon
H
outes-
A
pes
à
e départernen
ON
EEE
DELIBERATION N°2026-D-064
DU CONSEIL MUNICIPAL
Envoyé en préfecture le 08/10/2026
EFFECTIF LEGAL : 11
Reçu en préfecture le 08/10/2026
EN EXERCICE: 11
Publié le
VOTANTS
: 11
ID : 005-210501342-20260925-2026_D_064-DE
PRESENTS
: 9
ABSENTS
:
2 L'an
deux
mille
vingt-six,
le
25
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient
présents
: Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Aurélie
CHICO,
Max
IMBERT,
Thomas
MICHEL,
Ridwane
DAROLLES
Etaient
absents
: Agathe
MELIQUE
(procuration
à Anne
DELCROIX)
Patrick
DELAVACHERIE
(a
donné
procuration
à
Bruno
JILBERT)
Date
de
convocation
: 21/09/2026
Secrétaire
de
séance
:Max
IMBERT
|Obiet
: Relevé
des
décisions
du
Maire
depuis
le
31
juillet
2026
Le
Conseil Municipal
est
informé
des
décisions
prises
par
le
Maire
qui
sont
les
suivantes
:
+
2 arrêtés
circulation
stationnement
triathlon
d'embrun
pour
les
routes
départementales
et
le
Chemin
des
amandiers
2 arêtes signés de circulation et débit de boisson pour le vide grenier du comité des fêtes
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire
Jean
Louis
BERARD Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
) C
de SAINT-CLEMENT SUR-DURANCE EFFECTIF LEGAL : 11 EN EXERCICE : 11 VOTANTS : 11 PRESENTS : 9 ABSENTS : 2
Commune
de Saint
Clément
Sur
Durance
PA
Arrondissement
de
Briançon
Houtes-AI
pes
le
département
DELIBERATION
N°2026-D-065
Envoyé
en préfecture
le 08/10/2026
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Reçu
en préfecture
le 08/10/2026
Publié le ID : 005-210501342-20260925-2026
D _065-BF
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
25
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient
présents
: Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Aurélie
CHICO,
Max
IMBERT,
Thomas
MICHEL, Ridwane
DAROLLES
Etaient
absents
: Agathe
MELIQUE
(procuration
à Anne
DELCROIX)
Patrick
DELAVACHERIE
(a
donné
procuration
à
Bruno
JILBERT)
Date
de
convocation
:21/09/2026
Secrétaire
de
séance
: Max IMBERT
Obiet
: BUDGET
EAU
Décision
Modificative
1
insuffisance
au
compte
701269
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré
:
, après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
VC
suivants,
sur
le
budget de
l'exercice
2026
CREDITS
A
OUVRIR
Imputation
Nature
Montant
014
/ 701269
Reversement
à l'agence
de
l'eau
- redevance
4 281.35
CREDITS
A
REDUIRE
Imputation
Nature
Montant
011/617
Études
et
recherches
4 281.35
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Le Maire
Jean
Louis
BERA Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
LB
ie ANS SAINT-CLÉMENT SUR-DURANCE EFFECTIF LEGAL : 11 EN EXERCICE:
11
VOTANTS
: 11
PRESENTS
: 9
ABSENTS : 2
Arrondissement de Briançon DELIBERATION N°2026-D-66 DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Saint Clément Sur Durance
FA
Hautes-Alpes
le
département
Envoyé
en
préfecture
le
09/10/2026
Reçu
en
préfecture
le
09/10/2026
Publié le ID
:005-210501342-20260925-2026_D_066-DE
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
25
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur BERARD Jean-Louis, Maire,
Etaient
présents
: Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Aurélie
CHICO, Max IMBERT, Thomas MICHEL, Ridwane DAROLLES
Etaient
absents
: Agathe
MELIQUE
(procuration
à Anne
DELCROIX)
Patrick
DELAVACHERIE
(a
donné
procuration à Bruno JILBERT)
Date
de
convocation
: 21/09/2026
Secrétaire
de
séance
: Max
IMBERT
Objet
: Décision
Modificative
1
BUDGET
GENERAL
INSUFFISANCE
AUX
COMPTES
10226
ET
165
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
VC
suivants,
sur
le
budget
de
l'exercice
2026
CREDITS A OUVRIR
Imputation
Nature
Montant
10
/ 10226
/ OPFI
Taxe d'aménagement
1 213.00
16/165/
OPFI
Dépôts
et
cautionnements
reçus
320.00
Total
1
533.00
CREDITS
A
REDUIRE
Imputation
Nature
Montant
21/2152
/ 88
Installations
de
voirie
1 533.00
Total
1
533.00
POUR
11
ABSTENTION
0
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Le Maire Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
p (Œ
Commune
de Saint
Clément Sur
Durance
LA
|
Arrondissement
de
Briançon
ES
$
Hautes-Alpes
:
le déportement
NE
ENT
DELIBERATION
N°2026-D-67
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EFFECTIF
LEGAL
: 11
Envoyé
en
préfecture
le
09/10/2026
EN EXERCICE: 11
Reçu en préfecture le 09/10/2026
VOTANTS
:
11
Publié
le
PRESENTS : 9
:
005-
L
2
ï
ABSENTS
: 2
ID
:005-210501342-20260925-2026_D_067-DE
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
25
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient
présents
: Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Aurélie
CHICO,
Max
IMBERT,
Thomas
MICHEL,
Ridwane
DAROLLES
Etaient
absents
: Agathe
MELIQUE
(procuration
à Anne
DELCROIX)
Patrick
DELAVACHERIE
(a
donné
procuration
à Bruno
JILBERT)
Date
de
convocation
:21/09/2026
Secrétaire
de
séance
: Max
IMBERT
Objet
: Décision
Modificative
2 BUDGET
GENERAL
INSUFFISANCE
AUX
COMPTES
261
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
procéder
au
vote
de
VC
suivants,
sur
le
budget
de
l'exercice
2026
CREDITS
À
OUVRIR
Imputation
Nature
Montant
261
Titres
de
participation
1300.00
Total
1300.00
CREDITS
A
REDUIRE
Imputation
Nature
Montant
21/2115
/ 22
Terrain
bati
1300.00
Total
1300.00
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire
Jean
Louis
BERARD Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
à. LE
Commune de Saint Clément Sur Durance
EX
Arrondissement de Briançon
LZSS
$
Hautes-Alpes
ë
le département
De
DELIBERATION N°2026-D-68 DU CONSEIL MUNICIPAL
EFFECTIF LEGAL : 11
Envoyé en préfecture le 08/10/2026
EN EXERCICE: 11
Reçu en préfecture le 08/10/2026
VOTANTS
: 11
Publié le
PRESENTS : 9
ID : 005-210501342-20260925-2026
D_068-DE
ABSENTS
: 2 L'an deux mille vingt-six, le 25 septembre, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur BERARD Jean-Louis, Maire,
Etaient présents
:
Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Bruno JILBERT, Anne DELCROIX, Aurélie
CHICO, Max IMBERT, Thomas MICHEL, Ridwane DAROLLES
Etaient absents : Agathe MELIQUE (procuration à Anne DELCROIX) Patrick DELAVACHERIE (a donné
procuration à Bruno JILBERT)
Date de convocation : 21/09/2026 Secrétaire de séance : Max IMBERT
Obiet : subvention aux associations répartition de l'enveloppe
Monsieur Le Maire expose à
l'Assemblée qu'il convient de délibérer pour accorder les subventions aux associations qui en ont
fait la demande. Pour mémoire la somme de 3500 € figure au compte 65748 au Budget Primitif 2026.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré :
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
ACCORDE
| SKI CLUB DE RISOUL
250.00
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Le Maire
Jean Louis BERARD Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
) (Œ
Commune
de Saint
Clément
Sur
Durance
LA
|
Arrondissement
de
Briançon
Houtes-A|
pes
æ
KS
le département
RUN
RP
DELIBERATION
N°2026-D-69
DU CONSEIL MUNICIPAL
Envoyé
en
préfecture
le
08/10/2026
EFFECTIF LEGAL: 11
Reçu
en
préfecture
le
08/10/2026
EN EXERCICE:
11
VOTANTS
: 11
Publié
le
PRESENTS
: 9
ID
:005-210501342-20260925-2026_D_069-DE
ABSENTS
:
2 L'an
deux
mille
vingt-six,
le
25
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-CLEMENT
SUR
DURANCE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BERARD
Jean-Louis,
Maire.
Etaient
présents
: Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Bruno
JILBERT,
Anne
DELCROIX,
Aurélie
CHICO,
Max
IMBERT,
Thomas
MICHEL, Ridwane
DAROLLES
Etaient
absents
: Agathe
MELIQUE
(procuration
à Anne
DELCROIX)
Patrick
DELAVACHERIE
(a
donné
procuration à Bruno JILBERT)
Date
de
convocation
:21/09/2026
Secrétaire
de
séance
: Max
IMBERT
OBJET
: MEMBRES
DE
LA COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
Commission
Locale
d'évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
a
pour
mission
:
- d'une
part,
de
procéder à
l'évaluation
du
montant
de
la totalité
des
charges
financières
transférées
à l'Etablissement
Public
de
Coopération Intercommunale,
qu'est
la
Communauté
de
communes
du
Guillestrois
et
du
Queyras,
et
correspondant
aux
compétences
dévolues à
celui-ci
;
- d'autre
part,
de
calculer
les
attributions
de
compensation
versées
par
l'EPCI
à chacune
de
ses
communes
membres.
La
CLECT
doit
donc
obligatoirement
intervenir
lors
de
tout
transfert
de
charges
qui
peut
résulter,
soit
d'une
extension
des
compétences de
l'EPCI,
soit
de
la
définition
de
l'intérêt
communautaire de
telle
ou
telle
action.
Ainsi,
la Commission
d'Evaluation
des Charges
Transférées
(CLECT)
s'est
réunie
le 8
septembre
dernier
et préconise
la
nomination
d'un suppléant.
Ridwane
DAROLLES
est
candidat.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré
:
DECIDE
de
nommer
Ridwane
DAROLLES
en
qualité
de
suppléant.
POUR
11
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le Maire