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Déliberation - 2023D06?t=1792491742
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - 2023D06?t=1792491742)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
)
Arrondissement de Briançon
(E:
Commune de Saint Clément Sur Durance
Là |
Pa
Hautes-Alpes
£
le
département
SAINT-CLEMENT
C
-D-
:
SUR-DURANCE
DELIBERATION N°2023-D-006
|
|
DU CONSEIL MUNICIPAL
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
NOMBRE DE CONSEILLERS : 11
[005-210501342-20230310-2023D06DE
|
EN EXERCICE : 11
Accusé certifié exécutoire
VOTANTS : 10
Réception par le préfet : 17/03/2023
PRESENTS
: 9
Affichage
: 17/03/2023
ABSENTS
: 2 L'an deux mille vingt-trois, le dix mars, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CLEMENT SUR
DURANCE,
dûment convoqué,
s'est réuni en session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence de
Monsieur
BERARD Jean-Louis, Maire.
Etaient
présents
:
Renaud
BLANC,
Geneviève
MAURE,
Roland
BERNAUDON,
Patrick
DELAVACHERIE, Bruno JILBERT, Paul Emile LARDY, Anne DELCROIX, Geneviève GRANET
Etaient absents: , Raphaël LAURES,
Aurélie CHICO (a donné procuration à Geneviève MAURE)
Date de la convocation :
23/02/2023
Secrétaire de séance : Bruno JILBERT
OBJET : LOCATION du LOCAL de la CAPITAINERIE
Situé au niveau du promontoire.
Monsieur le
Maire fait part à l'assemblée de la demande de
Monsieur Gérard
CHAMPOIRAL
guide de
rivière, domicilié 8 chemin de l'Alambic, 05380 CHATEAUROUX LES ALPES qui désire louer le local de la Capitainerie situé au niveau du promontoire, pour la saison estivale 2023.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré :
POUR
10
(CONTRE
d
JABSTENTION
dl
- ACCEPTE de louer le local
de
la Capitainerie (situé au
niveau
du promontoire)
à
Monsieur Gérard
CHAMPOIRAL
guide de rivière, domicilié 8 chemin de l’Alambic, 05380 CHATEAUROUX LES ALPES
* pour la période du 1er
juin au 30 septembre 2023.
* moyennant un loyer de 3000 € (trois mille euros)
- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tout document afférent à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Le Maire
Jean Louis BERARD