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Déliberation - 24.D.031
Déliberation - 24.D.038
Déliberation - 24.D.025
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Flamanville.
Lien du pdf (Déliberation - 24.D.025)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
2024/030
COMMUNE
DE
FLAMANVILEE
DOMAINE
7
: FINANCES
LOCALES
24.D.025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Le
30
mai
2024
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués
le
24
mai
2024
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
M.
Gilles
MARY,
1%
adjoint.
Membres
en
exercice
: 19
Présents
:
G.
MARY,
P.
LEMARCHAND,
A.
LEBOULANGER,
E.
TELLIER,
D.
LELUBEZ,
F.
NAGA,
C.
VANHECKE,
À.
CAPART,
G.
GOURDEL,
G.THOMAS-ROUTIER
et
V.
LEROY.
Pouvoirs
:.
F.
BRISSET
donne
procuration
à
G.
MARY
K.
MELIN
donne
procuration
à
G.
GOURDEL
V.
DALBIN
donne
procuration
à
A.
LEBOULANGER
C.
LERÉVÉREND
donne
procuration
à
D.
LELUBEZ
B.
MARTEL
donne
procuration
à
P.
LEMARCHAND
Absents
excusés :
À.
LEDANOIS,
A.
VAGNER
et
F.LANGRENEZ
Secrétaire
de
séance
: A.LEBOULANGER
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
: DEMANDES
COMPLEMENTAIRES
Exposé Par
délibération
24.D.020
du
3 avril
2024,
le conseil
municipal
à approuvé
l'attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024,
des
demandes
supplémentaires
et
complémentaires
ont
été
demandées :
-
Ball
trap:
450
€
-
ECRS :
6
500
€
-
Judo:
500
€ (compétition
d'une
judokate)
-
Canton
Jeunes
:
2
500
€
-
Sport
Fwirl :
6
000
€
-
Hague
en
musique
:
4
000
€
-
ROC:
5 000
€ (sécurité
du
festival
mi
année)
-
Cyclo
cross :
18
400
€
(installation
d'un
ponton)
Radio-Flam
4
500
€
Soit
un
total
de
47
850
€
Délibération Vu la délibération
24.D.0020
du
3 avril 2024,
Vu
les
demandes
faites par les
différentes
associations,
Vu
l'étude
des
dossier
et
l'avis
favorable
des
commissions
enfance-jeunesse
et
des
finances,
Accusé de réception en préfecture 050-215001843-20240530-24D025-DE Date de télétransmission : 04/06/2024 Date de réception préfecture : 04/06/2024Après
en
avoir
délibéré
et procédé
au
vote,
par :
16
Voix
pour
0
Voix
contre
0
Abstentions
AG
Votants
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité:
Y”
D'attribuer
les
subventions
aux
associations
suivantes
:
Ball
trap
:
450
€
ECRS*
6
500
€
Judo
:
500
€ (compétition
d'une
judokate)
Canton
Jeunes
:
2
500
€
Sport
Twirl
:
6
000
€
Hague
en
musique
:
4000
€
ROC :
5 000
€ (sécurité
du
festival
mi
année)
Cyclo
cross
:
18
400
€
(installation
d'un
ponton)
Radio-Flam
4 500
€ (changement
de
véhicule)
Ÿ”_
D'inscrire
les
crédits
correspondants
au
budget
primitif
2024,
Y _ D'autoriser
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à cette
décision.
Pour
Le
Maire
empêché,
Le
secrétaire
de
Accusé de réception en préfecture 050-215001843-20240530-24D025-DE Date de télétransmission : 04/06/2024 Date de réception préfecture : 04/06/2024