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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2024 6 2 Examen des offres recues sur le lot 18 Photovoltaique dans le cadre du marche de rehabilitation du batiment de lancien hopital et impact sur les prix du lot 3 Charpentes
Document publié le Mardi 9 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2024 6 2 Examen des offres recues sur le lot 18 Photovoltaique dans le cadre du marche de rehabilitation du batiment de lancien hopital et impact sur les prix du lot 3 Charpentes)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Énergies,
Département : ARDECHE
Arrondisst : LARGENTIERE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
"PAYS DES VANS EN CEVENNES"
L' an deux mille vingt quatre, le lundi 15 juillet à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle des fêtes de SAINT PAUL LE JEUNE à Saint-Paul- Le-Jeune, sous la présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Date de convocation du : 09 Juillet 2024
Titulaires : Madame DESCHANELS Georgette, Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur MICHEL Jean-Marc, Monsieur THIBON HUBERT, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur BALMELLE Robert, Monsieur LEGRAS Emmanuel, Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur BONNET Franck, Madame FEUILLADE Delphine, Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques a donné pouvoir à
Madame CHALVET Catherine a donné pouvoir à Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry Monsieur GARRIDO Jean-Manuel a donné pouvoir à Monsieur ROBERT Lionnel Monsieur ALLAVENA Serge a donné pouvoir à Monsieur LAGANIER Jean-Marie Monsieur ROUVEYROL Bernard a donné pouvoir à Monsieur BALMELLE Robert Madame LASSALAZ Françoise a donné pouvoir à Madame BASTIDE Bérengère Monsieur PELLET Fabien a donné pouvoir à Madame DOLADILLE Monique
Monsieur GADILHE Sébastien a donné pouvoir à Madame ESCHALIER Cathy Madame RIEU-FROMENTIN Françoise a donné pouvoir à Monsieur THIBON HUBERT
Absent(s) : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Madame CHALVET Catherine, Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur ALLAVENA Serge, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur GADILHE Sébastien, Madame RIEU- FROMENTIN Françoise
Excusé(s) :
Secrétaire de Séance : Madame Christiane RAYNARD
délibération :
D_2024_6_2
Nombre de délégués en exercice
: 31
Présents : 22
Votants : 31
Objet : Examen des offres
reçues sur le lot 18 «
Photovoltaïque » dans le cadre
du marché de réhabilitation du
bâtiment de l'ancien hôpital et
impact sur les prix du lot 3 «
Charpentes »
Le Président rappelle au conseil que lors du Conseil communautaire du 17 juin dernier, les élus avaient été informé que le lot N°18 « photovoltaïque » n'avait pas été attribué. Une nouvelle phase de négociation a donc été menée, avec une solution technique différente, à savoir la pose des panneaux sur des bacs acier. Suite à ces négociations, la commission ad hoc réunie le 8 juillet 2024 a procédé au choix entre deux offres. L'analyse est présentée ci-dessous : Après négociations, l'offre de Hervé Thermique a été réévalué à un montant de 44 480 .21 € HT pour répondre aux exigences du CCTP. C'est donc l'offre qu'il est proposé de retenir.
Pour le lot 3, en raison d'une solution différente pour la pose des panneaux photovoltaïques désormais sur bac acier, il est nécessaire de modifier l'offre retenue de ce lot. Les montants de l'offre sur ce lot passe de 63 750.40 € HT à 76 438.40 € HT. L'entreprise concernée a donné son accord. Il est proposé d'entériner cette évolution. Il est demandé au Conseil communautaire de valider ces propositions et d'autoriser le Président à notifier les marchés travaux.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire à l'unanimité de ses membres présents ou représentés décide :
DE RETENIR l'offre de l'entreprise Hervé Thermique pour le lot 18 « photovoltaïque » pour un montant de 44 480,12€ HT,
PREND NOTE que la solution technique concernant le lot 3 doit être adaptée et que cela engendre un surcoût de 12 688€ HT,
PREND NOTE également que l'entreprise concernée par le lot 3 accepte cette modification, DONNE mandat au Président pour notifier le lot 18 et procéder aux modifications administratives nécessaires sur le lot 3,
DESIGNE le Président Joël FOURNIER et le Vice-président Christian MANIFACIER pour suivre le bon déroulement des travaux,
DONNE mandat au Président pour réaliser tous les actes et procédures nécessaires au bon aboutissement de la phase travaux.
Pour : 31 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 15/07/2024, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le