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Déliberation - Liste Delib cm 2025.12.10
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 2025.12.10)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2025
Petite Ville de Demain
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COMMUNE DE PUGET-THENIERS - 06260
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la Séance du Conseil Municipal
du 10 décembre 2025
Le Conseil Municipal de la commune de Puget-Théniers s’est réuni le mercredi 10 décembre 2025 à 18 h 00, sous la présidence de M. Pierre CORPORANDY, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 5 décembre 2025
Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M.- JACQUEMOUD P.- NAISONDARD J.- MICOL G.- RAYBAUD G.- DROGREY C.- DURAND I.- LOMBARD M.- DEROO C.- MARTIN S.
Pouvoirs M.M. : DAVID J.P. à MICOL G.
PEYRE J. à FACCHNI M.
ZATILLA A. à CORPORANDY P.
Absents M.M. : MASSOLO L.- VIOLA B.
Secrétaire de Séance : Mme Isabelle DURAND
Votants : 13/19 - Quorum : 10
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Délibération n° 2025/321 :
- Désignation du Secrétaire de Séance
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/322 :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 octobre 2025 Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/323 :
- Attribution du marché d’assurance « Biens mobiliers et Immobiliers, Responsabilité Civile et Flotte Automobile »
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/324 :
- Répartition des amendes de police – Dotation 2024
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/325 :
- Aide municipale pour l’habitat – Opération « Rénovation des façades » Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2025
Petite Ville de Demain
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Délibération n° 2025/326 :
- Décision Modificative n° 3 – Budget Primitif 2025
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/327 :
- Révision du prix de vente des cartes postales et des marque-pages à l’effigie de la commune
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/328 :
- Fixation du prix de vente des parapluies « Octobre Rose »
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/329 :
- Constitution d’une servitude de passage au profit d’ÉNÉDIS – Parking du Complexe Sportif de La Condamine
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2025/330 :
- Cession de trois véhicules du parc automobile de la commune
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire de Puget-Théniers, lève la séance à 19 h 17.
Après avoir clôturé la séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public de la salle.
Fait à Puget-Théniers, le 11 décembre 2025.
Publication sur le site internet, le 11 décembre 2025.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
Isabelle DURAND. Pierre CORPORANDY.