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Déliberation - Liste Delib cm 2026.02.12
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 2026.02.12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVIER 2026
Petite Ville de Demain
Page 1 sur 2
R É P U B L I Q U E - F R A N Ç A I S E
COMMUNE DE PUGET-THÉNIERS
Département des Alpes-Maritimes
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la Séance du Conseil Municipal
du 12 février 2026
Le Conseil Municipal de la commune de Puget-Théniers s’est réuni le mercredi 10 décembre 2025 à 18 h 00, sous la présidence de M. Pierre CORPORANDY, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 6 février 2026
Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M.- DAVID JP.- REDELSPERGER AM.– PEYRE J.- LIONS A.- JACQUEMOUD P.- NAISONDARD J.- MICOL G.- COLLE E.- RAYBAUD G.- DROGREY C.- DURAND I.- DEROO C.- MARTIN S.
Pouvoirs M.M. : ZATILLA A. à FACCHHI M.
LOMBARD M. à MARTIN S.
Absents M.M. : MASSOLO L.- VIOLA B.
Secrétaire de Séance : Mme Isabelle DURAND
Votants : 15/19 - Quorum : 10
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Délibération n° 2026/331 :
- Désignation du Secrétaire de Séance
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/332 :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2025 Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/333 :
- Élaboration d’un Schéma Directeur de Mobilité Active – Demande de financement et Flotte Automobile »
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/334 :
- Création d’un parc de stationnement avec équipement sportif et le réaménagement du Jardin d’Enfants – Demande de financement
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVIER 2026
Petite Ville de Demain
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Délibération n° 2026/335 :
- Réseau de Chaleur de La Condamine – Élaboration d’un schéma directeur – Demande de financement
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/336 :
- Convention d'utilisation de la piscine municipale par la CCAA dans le cadre de la natation scolaire et activités périscolaires
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/337 :
- Création d’un emploi permanent d’Opérateur territorial des activités physiques et sportives principal contractuel, à temps complet - Actualisation du tableau des effectifs Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/338 :
- Tarifs et ouverture de la piscine municipale - Saison 2026
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/339 :
- Vote des tarifs d’entrée du camping municipal « Lou Gourdan » - Année 2026 Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/340 :
Approbation du règlement des Foires et Marchés
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/341 :
Tarifs : Droits de place Foires et Marchés et occupation du Domaine Public Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/342 :
Approbation des frais de représentation de M. Le Maire pour déplacement à Paris dans le cadre du 62ème Salon International de l’Agriculture 2026
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 01 Délibération n° 2026/343 :
Adhésion à la mission Référent Handicap proposée par le CDG06
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/344 :
Cession de trois véhicules du parc automobile de la commune
Votes : Pour : 17 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire de Puget-Théniers, lève la séance à 19 h 03.
Après avoir clôturé la séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public de la salle.
Fait à Puget-Théniers, le 13 février 2026.
Publication sur le site internet, le 17 février 2026.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
Anita LIONS. Pierre CORPORANDY.