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Déliberation - Liste Delib cm 2026.06.05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 2026.06.05)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
Petite Ville de Demain
Page 1 sur 2
R É P U B L I Q U E - F R A N Ç A I S E
COMMUNE DE PUGET-THÉNIERS
Département des Alpes-Maritimes
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
de la Séance du Conseil Municipal
du 5 juin 2026
Le Conseil Municipal de la commune de Puget-Théniers s’est réuni le jeudi 2 avril 2026 à 18 h 30, sous la présidence de M. Pierre CORPORANDY, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 1 er juin 2026
Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M.- DROGREY C.- REDELSPERGER AM.- NAISONDARD J.- MARTIN S.- PEYRE J.- BRUN Q.- GAYDE L.- JACQUEMOUD P.- TORRI B.- COLLE E.- RANUZZI A.- DEROO C.- MAYNARD MP. - BOLOGNA V.- ZATILLA A.- COLORADO G.- SIC N.
Secrétaire de Séance : Mme Lise GAYDE
Votants : 19/19 - Quorum : 10
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Délibération n° 2026/046 :
- Désignation du Secrétaire de Séance
Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/047 :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 avril 2026 Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 01 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/048 :
- Election des délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs
Votes : Pour : 18 / Contre : 00 / Abstention : 01 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/049 :
- Désignation des délégués à l’Association des Communes forestières des Alpes-Maritimes Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
Petite Ville de Demain
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Délibération n° 2026/050 :
- Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/051 :
- Décision Modificative n° 1 – Budget Principal
Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/052 :
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 - Budget Principal Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/053 :
- Nomination du Directeur Administratif de la Régie de Chaleur
Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/054 :
- Tirage au sort public pour l’établissement de la liste départementale des jurés d’assises
– Année judiciaire 2026-2027
Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/055 :
- Fixation des tarifs des activités aquatiques organisées au sein du Complexe Sportif Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/056 :
- Planning de la Salle de Sport
Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00 Délibération n° 2026/057 :
- Demande d’utilisation du blason officiel de la commune et du logo « Puget-Théniers Cœur de Vallées »
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 03 Délibération n° 2026/058 :
- Vente d’une partie du stock de cartes postales, porte-clés et magnets à l’Ecomusée du Pays de La Roudoule
Votes : Pour : 16 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 03 Délibération n° 2026/059 :
- Demande d'utilisation et de reproduction par gravure du logo « Puget-Théniers Cœur de Vallées » par l'entreprise TOMINOV
Votes : Pour : 19 / Contre : 00 / Abstention : 00 / Ne participe pas au vote : 00
L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire de Puget-Théniers, lève la séance à 20 h 07.
Après avoir clôturé la séance du Conseil Municipal, M. Le Maire donne la parole au public de la salle.
Fait à Puget-Théniers, le 8 juin 2026.
Publication sur le site internet, le 9 juin 2026.
La Secrétaire de Séance, Le Maire
Lise GAYDE Pierre CORPORANDY.