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Déliberation - 44 Liste des deliberations du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Déliberation - 44 Liste des deliberations du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Bois et produits du bois,
>
Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 27 juin 2024
Décisions du maire
N° 2024-06-02 :
N° 2024-06-03 :
N° 2024-06-04 :
N° 2024-06-05 :
N° 2024-06-06 :
N° 2024-06-07 :
N° 2024-06-08 :
N° 2024-06-09 :
N° 2024-06-10 :
N° 2024-06-11 :
N° 2024-06-12 :
N° 2024-06-13 :
Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement de parkings sur le secteur de La Loge avec Mauges Communauté
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions
Subventions aux associations
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions
Budget annexe Chaufferies : décision modificative n°2
Adoptée à l’unanimité
Mise à disposition d’un agent communal
Adoptée à l'unanimité
Création d'emplois non permanents pour accroissement d'activité Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l'unanimité
Acquisition de parcelles situées quartier du Four à Ban à Jallais: élargissement emprise voirie
Adoptée à l'unanimité
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°55
Adoptée à l'unanimité
Cession du bien situé 2 rue Mont-de-Vie à Beaupréau
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions
Rattachement parcelle rue des Champs au lot A12 du lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions
Organisation enquête publique pour la désaffectation et le déclassement de diverses parties de voies communales, de divers biens dépendant du domaine public et pour la désaffectation avant cession de portions de chemins ruraux
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions
Désaffectation et décision d’aliénation portion du chemin rural de l’Aulnay Boisseau au lieudit « L'Aulnay Boisseau » à Beaupréau après enquête publique
Adoptée à l’unanimité N° 2024-06-14 :
N° 2024-06-15 :
N° 2024-06-16 :
N° 2024-06-17 :
N° 2024-06-18 :
N° 2024-06-19 :
N° 2024-06-20 :
N° 2024-06-21 :
N° 2024-06-22 :
N° 2024-06-23 :
N° 2024-06-24 :
N° 2024-06-25 :
N° 2024-06-26 :
N° 2024-06-27 :
Désaffectation et décision d'aliénation portion du chemin rural de la Grande Boitauderie au lieudit « La Grande Boitauderie » à Beaupréau
après enquête publique
Adoptée à l’unanimité
Dénomination de plusieurs voies au lotissement La Déchaisière à Gesté Adoptée à l'unanimité
Site de Bois Château à Villedieu-la-Blouère : demande de subvention pour
la renaturation du site
Adoptée à l'unanimité
Site de La Déchaisière à Gesté: Compte Rendu d'Activités à la Collectivité 2023 — C.R.A.C. et avenant n°1 au traité de concession
d'aménagement
Adoptée à l'unanimité
Site de La Rose des Vents à Jallais : Compte Rendu d'Activités à la Collectivité 2023 — C.R.A.C.
Adoptée à l'unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à la majorité par 51 voix pour et 4 abstentions
Groupement de commandes marché de fournitures et de pose d'équipement de stationnement vélo: convention de partenariat entre le
Département et Beaupréau-en-Mauges
Adoptée à l’unanimité
SIEML: travaux d'extension sur les réseaux du lotissement de
La Déchaisière
Adoptée à l’unanimité
Participation aux frais de scolarité de deux élèves inscrits dans deux établissements scolaires de Cholet pour l’année scolaire 2023/2024 Adoptée à l’unanimité
Participation aux frais de scolarité d’un élève inscrit dans un établissement scolaire de Montrevault-sur-Evre pour l'année scolaire 2023/2024 Adoptée à l’unanimité
Convention de prestation artistique
Adoptée à l’unanimité
Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet » - La Poitevinière - section 243B numéros 872-873-874-871-159
Adoptée à l’unanimité
Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet » - La Poitevinière - section 243B numéros 343-354
Adoptée à l'unanimité
Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet » - La Poitevinière - section 243B numéros 325-326-327-567-568-645
Adoptée à l'unanimité N° 2024-06-28 :
N° 2024-06-29 :
N° 2024-06-30 :
N° 2024-06-31 :
N° 2024-06-32 :
N° 2024-06-33 :
N° 2024-06-34 :
N° 2024-06-35 :
N° 2024-06-36 :
Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet » - La Poitevinière - section 243B numéros 881-884-883-882
Adoptée à l'unanimité
Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée : sentier « Sur les traces de Stofflet » - La Poitevinière - section 243B numéros 877-878-879
Adoptée à l’unanimité
Inscription PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée) portion du sentier « Au fil de l'Evre »
Adoptée à l'unanimité
Conclusion d'une convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels entre la commune de Beaupréau-en-Mauges et la société SAEML Mauges Energies en vue de l’installation et l'exploitation de plusieurs centrales photovoltaïques sur parkings relevant du domaine public de la collectivité
Adoptée à l’unanimité
Avenants aux lots n°1, n°4, n°5, n°6, n°7, n°10 et n°11 du marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère Adoptée à l’unanimité
Avenants aux lots n°5, n°7 et n°10 du marché de travaux de réhabilitation de la maison commune de loisirs à Andrezé
Adoptée à l'unanimité
Avenants aux lots n°2, n°3 et n°7 du marché de travaux de réhabilitation et d'extension de la maison de l'enfance à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
Convention de délégation entre le Département de Maine-et-Loire et la commune de Beaupréau-en-Mauges : transfert de maîtrise d'ouvrage dans le cadre du projet de construction d'un collège et l'aménagement de ses voiries d'accès
Adoptée à l'unanimité
Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de l'extension de l'entreprise Chauvat Portes située dans la ZAE Evre et Loire à Beaupréau Adoptée à l'unanimité
Affiché et publié le 4 juillet 2024