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Déliberation - 55 Liste des deliberations du 26 juin 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Déliberation - 55 Liste des deliberations du 26 juin 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Assurance,
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Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 juin 2025
Décisions du maire
N° 2025-06-02 :
N° 2025-06-03 :
N° 2025-06-04 :
N° 2025-06-05 :
N° 2025-06-06 :
N° 2025-06-07 :
N° 2025-06-08 :
N° 2025-06-09 :
N° 2025-06-10 :
Budget Principal : décision modificative n°1
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Budget annexe « Chaufferies » : décision modificative n°1
Adoptée à l’unanimité
Budget annexe « Photovoltaïque » : décision modificative n°1
Adoptée à l’unanimité
Association Récréèmômes : convention pluriannuelle d'objectifs sur la période 2025 à 2028 — subvention 2025
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Mise en place d'une stratégie legs, donations et assurances-vie en faveur de la commune de Beaupréau-en-Mauges
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Demande de subvention pour la mise en oeuvre du plan de gestion espace naturel sensible (ENS) parc de Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
Création d'emplois non permanents pour accroissement d'activité Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l’unanimité
Cession d'un bien situé 8 rue Jean de Saymond à Jallais
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions N° 2025-06-11 :
N° 2025-06-12 :
N° 2025-06-13 :
N° 2025-06-14 :
N° 2025-06-15 :
N° 2025-06-16 :
N° 2025-06-17 :
N° 2025-06-18 :
N° 2025-06-19 :
N° 2025-06-20 :
N° 2025-06-21 :
N° 2025-06-22 :
N° 2025-06-23 :
Cession d'un bien situé 8 rue de Vrennes à La Chapelle-du-Genêt
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Cession d’un terrain route de Bégrolles-en-Mauges à La Jubaudière Adoptée à l’unanimité
Cession de terrains résidence des Quatre Vents à La Jubaudière Adoptée à l’unanimité
Désaffectation et décision d'aliénation portion de chemin rural de La Chaumine à La Bouchetière, au lieudit La Bouchetière à Andrezé — après enquête publique
Adoptée à l’unanimité
Désaffectation-déclassement parcelle de terrain rue de la Garenne à Beaupréau
Adoptée à l’unanimité
Convention d'occupation temporaire du domaine public et concession d'un parc public de stationnement au profit du Crédit Mutuel — parking situé rue de la Lime à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Conventions de mise à disposition gratuite de locaux communaux Adoptée à l'unanimité
Approbation de la convention favorisant la disponibilité des sapeurs- pompiers volontaires
Adoptée à l'unanimité
Projet d'établissement de l'école de musique
Adoptée à l’unanimité
Adoption du règlement du parc de Beaupréau
Adoptée à l’unanimité
Avenant 2025 à la convention pluriannuelle d'objectifs du CPIE Adoptée à l'unanimité
Convention de mise à disposition gratuite de locaux communaux au profit du CATTP du Centre hospitalier de Cholet
Adoptée à l’unanimité N° 2025-06-24 :
N° 2025-06-25 :
N° 2025-06-26 :
N° 2025-06-27 :
N° 2025-06-28 :
Avenants aux lots n°2, n°7, n°9, n°15 et n°17 du marché de travaux de construction d'une cantine et d’une périscolaire au Pin-en-Mauges Adoptée à l'unanimité
Adoption de la convention de mise à disposition de sites et bâtiments au profit du SDIS 49
Adoptée à l'unanimité
Communauté d'agglomération Mauges Communauté: nombre et répartition des sièges de conseillers communautaires pour le mandat municipal 2026-2032
Adoptée à l'unanimité
Principe d'intégration de Beaupréau-en-Mauges au dispositif d'opération de revitalisation de territoire porté par Mauges Communauté
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Avis sur le projet de révision du SCOT de Mauges Communauté Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Affiché et publié le 03 juillet 2025
Franck AUBIN
ire-de/Beaupréau-en-Mauges