Conseil Municipal - CM 11 11 18

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Conseil Municipal - CM 11 11 18 Document publié le Vendredi 18 novembre 2011 par la commune de Brouzet-lès-Quissac. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11 11 18)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 18 novembre 2011 - Convocation du 25 novembre 2011

L’an deux mille onze le vingt cinq du mois de novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Brouzet les Quissac s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence du Maire, Laurent ALBEROLA ....................................................................

Présents : MM. Laurent ALBEROLA - Claude DAUDE – Olivier HEYER -Thierry CHAPON –Thérèse LAURENS – Didier CAZALIS – Lisbeth NATHAN- Sandrine BARRAL……………………………………………………................................................... Absents : Samuel FEUILLADE pouvoir à Thierry CHAPON – Julien ROCHETTE pouvoir à Laurent ALBEROLA - Patricia GUENIOU…………………………………………………….

Approbation séance du 3 novembre 2011:………………………………………………… Monsieur le Maire donne lecture de la séance du 3 novembre 2011. Le conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents le procès-verbal de la séance du 3 novembre 2011…………………………………………………………………………………………….

Travaux de menuiserie bâtiments communaux :………………………………………… Le maire donne lecture des devis concernant les travaux de menuiseries des bâtiments communaux de l’entreprise Instinct Bois à CORCONNE et SARL Gérald SEPULCRE à QUISSAC. Plusieurs propositions sont déclinées : bois, PVC blanc, PVC couleur bois. Le conseil municipal après en avoir délibéré,………………………………………………….. • décide du choix des menuiseries en bois ……………………………………………….. • décide du choix de la SARL SEPULCRE pour un montant de 17 273.08 € HT soit 18 223.10 € TTC……………………………………………………………………….. • Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous documents……………………

Cimetière communal :…………………………………………………………………………. Le maire propose à l’assemblée la création d’un columbarium et de réactualiser le prix et la durée des concessions au cimetière communal comme suit :………………………………… • Durée concession : trentenaire………………………………………………………… • Tarif : 250.00 € le m2………………………………………………………………… Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide par 5+2 voix pour, 1 voix contre, 2 abstentions de fixer :…………………………………………………………………………… • La durée concession à 30 ans (trentenaire)…………………………………………… • Le tarif à 250.00 € le m2………………………………………………………………. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité, la création d’un columbarium au cimetière communal…………………………………………………………Séance du 18 novembre 2011 - Convocation du 25 novembre 2011

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Programme amendes de police 2012 :………………………………………………………... La proposition de mise en sécurité du presbytère ne concerne pas le programme des amendes de police, à représenter lors du prochain conseil………………………………………………..

Indemnités percepteur :………………………………………………………………………. La décision sera prise ultérieurement……………………………………………………………

Bail métayage des parcelles de vignes communales :………………………………………. Monsieur le maire explique la différence entre un bail en fermage ou en métayage qui sont tous les deux d’une durée de 9 ans et demande au conseil de se prononcer sur l’une des 2 propositions……………………………………………………………………………………... Le conseil municipal passe au vote :…………………………………………………………… Fermage, 1 voix Claude DAUDE - Métayage 6 voix – Abstention 2 voix…………………….. Le maire ne participe pas au vote pour la procuration donnée par Julien ROCHETTE………... Après en avoir délibéré le conseil municipal

décide :…………………………………………...

• De la signature d’un bail de métayage………………………………………………….. • Autorise la maire à lancer une consultation…………………………………………….. • Autorise le maire à signer tous documents s’y rapportant………………………………

Courrier d’un administré :…………………………………………………………………… Le maire donne lecture de la lettre adressée. Il rappelle que les autorités compétentes avaient été réunies sur le site du pont de Vère. Le coût d’éventuels travaux était prohibitif. Concernant les lotissements en construction, les travaux d’évacuation du pluvial ont été réalisées conformément à l’avis de la DDTM. Une proposition de réponse sera diffusée au conseil avant l’envoi à

l’intéressé………………………………………………………………………

Questions diverses : ……………………………………………………………………………

Le maire fait lecture des conclusions du contrôle réalisé par les services de l’Etat

concernant les épandages de la cave de Corconne qui auraient pu contaminer un puits

et de l’arrêté de mise en demeure prit par madame la Sous Préfète……………………

Les panneaux de limitation de vitesse de la commune ne semblent pas logiques. Un

point sera fait pour les panneaux implantés route du

Brestalou…………………………

Des marchandises d’une valeur de 50.00 € seront apportées pour le téléthon par les

services de la mairie……………………………………………………………………..

Bulletin municipal : le maire propose que le bulletin soit fait après la réception des

travaux d’assainissement (mars 2012). Le conseil préfère que le bulletin soit distribué

pour la nouvelle année………………………………………………………………….

Un administré s’est plaint verbalement de la divagation régulière de chiens et de

l’aboiement excessif d’autres chiens……………………………………………………

Fin de séance à 22h30.