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Convocation - 2025 008
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Convocation - 2025 008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Le présent acte est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Marseille dans les deux mois suivant sa publication.
Département des B.D.R.
Arrondissement de MARSEILLE
Canton d’ALLAUCH
Commune de BELCODÈNE
D É L I B É R A T I O N
OBJET : CONVENTION S.I DU HAUT DE L’ARC 2025.
L’an deux mille vingt-cinq, le 25 février, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de BELCODÈNE, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Patrick PIN, Maire de la Commune.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 18/02/2025.
Présents : Patrick PIN, Gabriel SCHANG, Évelyne COQUERAN, Pierre TAGLIAFERRO, Jean-Noël BISACCIA, Patrick VAN MOERKERCKE, Gilles COLLOMB, Nathalie CRESPY, Laurent JULLIEN, Gilbert CIAMPI, Francis BONORA, Antoine DUPLA, Claudia CUORDIFEDE, Valérie SCOTTO DI CESARE.
Absents : Audrey CICCARIELLO,
Absents ayant donné procurations : Julie MACHET à Gabriel SCHANG, Barbara GANGI à Patrick PIN, Sandrine MAROC à Évelyne COQUERAN, Jean-François BERNARD à Valérie SCOTTO DI CESARE.
Secrétaire de séance : Évelyne COQUERAN
N°2025-008
Sur proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
APPROUVE la convention à intervenir entre la Commune de Belcodène et le Syndicat Intercommunal du Haut de l’Arc, relative aux activités sportives, artistiques et culturelles, fixant la participation de la Commune à 50% de la majoration des tarifs des activités appliquée aux enfants de Belcodène pour l’année 2025.
Cette participation s’entend pour l’intégralité des activités proposées par le SIHA ;
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention et tout document s’y rapportant.
Conforme au registre des délibérations,
Belcodène, le 25/02/2025
Le Maire, La secrétaire de séance, Patrick PIN. Evelyne COQUERAN.