Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Pr
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 12 04 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 12 04 2018)
Thèmes du document : Économie et finances, Transports, Travail et emploi,
Pithiverais
æ
mme
CGâtinais
Terre
fludacievse
ser
ven
nrnn
ea
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
5
avril
2018
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
12
avril
2018
Référence
: DG/F]J
Affaire
suivie
par:
Fleur
JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Jeudi
12
avril
2018
à
19h30
la
salle
des
fêtes
de
Boësses
(rue
de
Fossé
Sud)
Vous
trouverez
à
cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le
dossier
de
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
ira
DAUVILLIERS
COMMUNAUTÉ
®
4
DE
COMMUNES
DU
É
É
be
î
Ed
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T 02
38
33
92
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP
5345340
BEAUNE-LA-ROLANDE
F1 www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais
æ
unes
Gâtinais
Terre
fludaCievse
a mie
en6
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Jeudi
12
avril
2018
à
19h30
ORDRE
DU
JOUR
2018-37
Convention
entre
le syndicat
mixte
EPTB
Seine
Grands
Lacs
et
la CCPG
2018-38
Structuration
de
la politique
économique
communautaire
/ Autorisation
de
signature
de
la convention
d'entente
économique
avec
la
CCPNL
et
la CCDP
2018-39
Structuration
de
la politique
économique
communautaire
/ Autorisation
de
signature
de
la convention
avec
la
Région
2018-40
Modification
du
tableau
des
effectifs
/ Créations
d'emplois
2018-41
Convention
de
mise
à disposition
de
personnel
de
la CCPG
au
profit
de
diverses
communes
du
territoire
2018-42
Mise
en
place
du
RIFSEEP
2018-43
Avenant
n°2
au
CRST
2018-44
Représentation
de
la
commune
d’Auxy
au
sein
du
SITOMAP
2018-45
Désignation
d’un
nouveau
représentant
au
sein
de
la
commission
«
commerce,
artisanat,
agriculture
»
2018-46
Désignation
représentant
de
la
CCPG
au
sein
du
collège
de
Puiseaux
2018-47
Mise
en
place
de
l'indemnité
forfaitaire
de
frais
de
déplacement
2018-48
Représentation
de
la CCPG
au
sein
de
la fourrière
animale
2018-49
Convention
de
mise
à disposition
des
anciens
locaux
Mail
Ouest
au
service
médical
de
La
Poste
2018-50
Convention
constitutive
d’un
marché
de
prestation
informatique
2018-51
Approbation
du
compte
de
gestion
2017
du
budget
principal
2018-52
Approbation
des
comptes
de
gestion
2017
des
budgets
annexes
2018-53
Approbation
du
compte
administratif
2017
du
budget
principal
2018-54
Approbation
des
comptes
administratifs
2017
des
budgets
annexes
2018-55
Affectation
du
résultat
2017
du
budget
principal
2018-56
Affectation
des
résultats
2017
des
budgets
annexes
2018-57
Budget
primitif
2018
budget
principal
2018-58
Fiscalité
directe
locale
/ Vote
des
taux
2018
2018-59
Vote
des
taux
de
TEOM
pour
2018
2018-60
Budget
primitif
2018
budget
annexe
SPANC
2018-61
Budget
primitif
2018
du
budget
annexe
ZA
Auxy
2018-62
Budget
primitif
2018
du
budget
annexe
ZA
Petite
Couture
2018-63
Budget
primitif
2018
du
budget
annexe
logements
sociaux
2018-64
Elaboration
du
PLH
de
la
CCPG
/ Choix
du
bureau
d’études
2018-65
PLU
Le
Malesherbois
/ Choix
du
prestataire
pour
l'élaboration
du
PLU
2018-66
Schéma
départemental
d'amélioration
et d'accessibilité
des
services
au
public
2018-67
Tarification
ALSH
« jeunes
»
12-15
ans
2018-68
Tarification
mini
camps
2018-69
Tarification
séjours
«
bateaux
»
2018-70
Modalités
de
paiement
des
séjours
organisés
par
la CCPG
hors
mini
camps
2018-71
Convention
d'utilisation
des
véhicules
de
service
2018-72
Motion
«
Non
au
démantèlement
du
réseau
ferroviaire
du
quotidien
»
POUR
AFFICHAGE