Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Co
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 19 12 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 19 12 2018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Éducation,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le 12 décembre 2018
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 19 décembre 2018
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Madame,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes
du Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mercredi 19 décembre 2018 à 19h30
à
la salle des fêtes de Boiscommun
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mercredi 19 décembre 2018 à 19h30
ORDRE DU JOUR
2018-190 Définition de l’intérêt communautaire « scolaire »
2018-191 Modification de l’intérêt communautaire voirie
2018-192 Détermination des compétences facultatives exercées par la CCPG 2018-193 Mise à jour des statuts de la CCPG
2018-194 Modification du tableau des effectifs
2018-195 Convention mise à disposition de personnel de la CCPG au profit de la commune Le Malesherbois 2018-196 Règlement intérieur / Modification des jours d’absences exceptionnelles 2018-197 Protection sociale complémentaire / Participation de la CCPG 2018-198 Représentation au sein des commissions de la CCPG
2018-199 Convention de mise à disposition d’une salle au sein de l’espace Enfance pour le service de médecine préventive du Centre de Gestion du Loiret
2018-200 Demande de subventions des établissements scolaires et USEP 2018-201 Demande de subventions / Projets des collèges de Beaune-la-Rolande et Puiseaux 2018-202 Détermination des quotités des agents affectés au SPANC / Exercice 2018 2018-203 Décision modificative n°4 / Budget principal
2018-204 Décision modificative n°1 / Budget annexe SPANC
2018-205 Participation ASP (section tennis) aux fluides et fournitures pour l’année 2018 2018-206 Augmentation des loyers de logements communautaires de la rue Boissin à Boiscommun 2018-207 Signature du contrat enfance jeunesse 2018-2021
2018-208 Lancement d’une consultation pour le suivi-animation OPAH 2018-209 Elaboration du PLUi du Beaunois / Déclinaison de la Trame verte et bleue du PETR pour le développement du Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais au niveau cadastral 2018-210 EPFLI / Complément mandat
2018-211 Vente terrains ZA Puiseaux / Autorisation de signature de la Présidente 2018-212 Avenant volet 2 du Conseil départemental du Loiret
2018-213 Autorisation de vente de parcelles de la zone d’activités d’Auxy entre l’AFIAFAF de Beaune-la- Rolande et la CCPG
2018-214 Autorisation de vente de parcelles de la zone d’activités d’Auxy entre l’entreprise Soufflet et la CCPG 2018-215 Commande groupée étude de gouvernance / Intégration de 3 communes au groupement de commande
2018-216 Projet groupe scolaire Puiseaux / Attribution du marché de maîtrise d’œuvre 2018-217 Concours maîtrise d’œuvre projet groupe scolaire Puiseaux / Prime aux candidats non retenus 2018-218 Réhabilitation du Domaine de Flotin / Lot 1a maçonnerie – 1b ravalement de façades / Attribution du marché de travaux