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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 12 04 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 12 04 2017)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
Pithiverais Gâtinais
Communauté de Communes
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil communautaire
Beaune-la-Rolande le 6 avril 2017
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Objet : convocation au Conseil communautaire du 12 avril 2017
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la
Communauté de Communes qui se tiendra le
Mercredi 12 avril 2017
à
19H30 — SALLE POLYVALENTE de BOËSSES
(rue de Fossés Sud)
Vous trouverez à cet effet, l'ordre du jour et le dossier de conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs,
l'expression de mes salutations distinguées.
PJ : Ordre du jour
Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais — 2 bis, rue du 14 juillet 45390 PUISEAUX
Tél. 02 38 33 92 68 - Courriel : contact@pithiveraisgatinais.fr - Site internet : wWww.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais Gâtinais
Communauté de Communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mercredi 12 avril 2017 à 19h39
L ORDRE DU JOUR
pr
2017-80 Budget primitif / Budget principal
2017-81 Instauration d'un mécanisme d'intégration fiscale progressive des taux additionnels
de TH, TF, TFNB et CFE
2017-82 Fiscalité locale : vote des taux de fiscalité pour l'année 2017
2017-83 Vote des taux de TEOM 2017
2017-84 Budget primitif/ SPANC
2017-85 Budget primitif / ZA Auxy
2017-86 Budget primitif / ZA Beaune-la-Rolande
2017-87 Budget primitif/ Logements sociaux
2017-88 Budget primitif / Office de tourisme intercommunal
2017-89 Autorisation de signer les conventions d'objectifs pour les associations bénéficiant
d'une subvention supérieure à 23 000 €
2017-90 Adhésion GIP Loire & Orléans Eco
2017-91 Création de l'Office de Tourisme Intercommunal du Grand Pithiverais sous forme
d'Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC)
2017-92 Désignation des représentants au comité de direction de l'Office de Tourisme
Intercommunautaire du Grand Pithiverais sous forme d'Etablissement Public Industriel et
Commercial (EPIC)
2017-93 Adhésion au CNAS
2017-94 Autorisation de signer le protocole relatif à la mise en œuvre de la charte
académique « Garantir l'avenir scolaire des écoliers des territoires ruraux »
> 2017-95 MSA / Convention relative à la prestation service unique pour l'accueil de jeunes
enfants
RC
RARE
V
v
Pour affichage
Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais — 2 bis, rue du 14 juillet 45390 PUISEAUX
Tél. 02 38 33 92 68 - Courriel : contact@pithiveraisgatinais.fr - Site internet : www.pithiveraisgatinais.fr