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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 15 04 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 15 04 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Humanitaire,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 8 avril 2025
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 15 avril 2025
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 15 avril 2025 à 19h30
à
la salle des fêtes de Boësses
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature1#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 15 avril 2025 à 19h30
ORDRE DU JOUR
• 2025.34 Compte de Gestion 2024 Budget Principal
• 2025.35 Compte de Gestion 2024 des Budgets Annexes
• 2025.36 Bilan des acquisitions et cessions 2024
• 2025.37 Compte administratif 2024 Budget Principal
• 2025.38 Comptes administratifs 2024 Budgets Annexes
• 2025.39 Affectation du Résultat 2024 du Budget Principal de la Communauté de communes du Pithiverais Gâtinais
• 2025.40 Affectation du résultat 2024 des budgets annexes de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
• 2025.41 Bilan 2024 des AP/CP du Budget principal et des budgets annexes • 2025.42 Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) 2025 budget annexe Logements Boissin • 2025.43 Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) 2025 budget Principal • 2025.44 Constitution de provisions semi budgétaires – Budget Principal • 2025.45 Fixation du produit fiscal attendu 2025 GEMAPI
• 2025.46 Taux de Fiscalité Directe 2025
• 2025.47 Taux de TEOM 2025
• 2025.48 Versement des subventions aux associations pour l’année 2025 • 2025.49 Versements de subventions exceptionnelles du budget principal aux budgets annexes « eau potable » et « assainissement »
• 2025.50 Révision libre de l’attribution de compensation de la commune Le Malesherbois • 2025.51 Budget Primitif 2025 du Budget Principal
• 2025.52 Budget Primitif 2025 des Budgets Annexes
• 2025.53 Approbation des budgets primitifs 2025 « eau potable et « assainissement » • 2025.54 Convention de co-maitrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d’enfouissement des réseaux BT, AEP et réseaux divers sur la commune déléguée de Labrosse
• 2025.55 Convention co-maitrise d'ouvrage pour la réalisation d’aménagement de la voirie et réseaux divers sur la commune déléguée de Manchecourt