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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Bureau 16 03 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Bureau 16 03 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
Liste des délibérations du Bureau d’agglomération
Séance du 16 mars 2023
N° Objet Vote
DEL20230316_01 Demande de subvention au SYDEV pour la rénovation énergétique de l’Hôtel d’agglomération A l’unanimité
DEL20230316_02 Cession à la société LJB – ZA La Daunière Nord – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20230316_03 Cession à la société FT Le Loulay – PAE Les Marches de Bretagne – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20230316_04 Subvention à la SCI BENALULOU – Saint-Philbert-de-Bouaine A l’unanimité
DEL20230316_05 Convention de servitudes avec Enedis – ZA La Marionnière – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20230316_06
Convention cadre avec la Chambre d’Agriculture des Pays de la Loire 2021-2024 – Contrats de prestation « Programme d’actions 2023-2024 » et « Aménagement du territoire et foncier »
A l’unanimité
DEL20230316_07 Demande de subvention auprès de la Région Pays de la Loire dans le cadre de l'édition 2023 du festival Les Ephémères A l’unanimité
DEL20230316_08 Accompagnement au BAFA A l’unanimité
DEL20230316_09 Convention d’objectifs et de financement Prestation de Service Jeunes avec la CAF A l’unanimité
DEL20230316_10 Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat A l’unanimité
DEL20230316_11 Demandes de subvention auprès du SyDEV dans le cadre du schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération A l’unanimité
DEL20230316_12 Demandes de subvention Fonds Vert dans le cadre du schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération A l’unanimité
DEL20230316_13 Travaux portant sur les réseaux d’assainissement d’eaux usées et d’eaux pluviales (EU / EP) et d’amélioration ponctuelle des voiries A l’unanimité
DEL20230316_14
Travaux d’aménagement de voirie et d’assainissement eaux usées
(EU) et eaux pluviales (EP) rue de la gare à Montaigu (Montaigu-
Vendée)
A l’unanimité
Mise en ligne le 20 mars 2023